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Québec, équivalant à une hausse annuelle moyenne presque nulle (+0,1 %). Les deux taux ont une courbe analogue de 2012 à 2018 (tableau 3 et graphique 1).…

ailleurs, l’édition 200857 du Guide MRF a introduit la notion d’avis de projet, soit une procédure analogue à la déclaration de conformité, permettant de…

opposition avec le milieu carcéral auquel elle ne s’identifie pas. Les difficultés des PI sont analogues à travers le monde. La littérature propose des…

relève, exception faite des maisons de repos, des stations thermales ou autres établissements analogues. 1.7 « Coassurance » : le pourcentage des frais…

de transport en commun (chapitre S-30.01); 2° à une société d'économie mixte; 3° à un organisme analogue à une société d'économie mixte constitué…

la répartition de l’effectif civil permanent dans les CPA et est en majorité féminin, situation analogue dans les CPM et à la SQ. Toujours pour les CPA, les…

des terres publiques intramunicipales et des redevances qui en sont issues. • Recréer un modèle analogue aux anciennes CRRNT, qui regroupaient tous les…

un prix exigé, soit de façon ponctuelle, soit sous forme d’abonnement, soit selon des modalités analogues à celles d’un abonnement pour l’utilisation du bien…

profiter d’une période de réadaptation aux attributions habituelles de son emploi ou d’un emploi analogue tout en continuant d’être assujetti au régime…

profiter d'une période de réadaptation aux attributions habituelles de son emploi ou d’un emploi analogue tout en continuant d'être assujetti au régime…