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Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

pdf 469 Ko PP-HGC-Guide.pdf

fait l’objet d’une demande du Ministère. 15 Ministère de la Famille Année financière 2025-2026 Au plus tard le 31 mai 2025, inclure dans la reddition de…

Mise à jour : 29 juin 2023

Diverses informations sur les années de construction et la qualité de l'air des écoles du Québec

pdf 1,41 Mo 25-351_Diffusion.pdf

Primaire 722 722B039 - Saint-Gérard - Phase (1963) 1963 Primaire 722 722B039 - Saint-Gérard - Phase (2025) 2025 Primaire 722 722B041 - Saint-Bruno, primaire…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Mémoire budgétaire_FCC_2026-2027.docx

pdf 551 Ko Federation_canadienne_contribuables.pdf

https://www.lapresse.ca/affaires/2025-05-07/la-decote-pourrait-couter-450-millions-sur-dix-ans-admet-girard.php…

Mise à jour : 17 février 2026

V admin Reg déclaration prélèvements eau

pdf 363 Ko rdpe-2025-04-09-declaration-prelevements-eau-va.pdf

n des prélèvements d’eau, publié à la Gazette officielle du Québec le 9 avril 2025 et entrera en vigueur le 24 avril 2025, à l’exception du paragraphe 3° du…

Mise à jour : 12 juin 2025

Nombre de dossiers criminels dans lesquels la peine ou la sentence ont été portées en appel - BSM-2026-005778

pdf 302 Ko DAI_no_BSM-2026-005778.pdf

du dossier criminel d'origine et ensemble du Québec Années civiles 2019 à 2025* - L'extraction réalisée illustre les résultats d'une saisie…

Mise à jour : 3 mars 2026

Statistiques diverses sur la Division des petites créances (dossiers ouverts, médiations tenues, délai moyen d’audition, jugements rendus) - BSM-2025-004894

pdf 530 Ko DAI_no_BSM-2025-004894.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 6 mars 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques sur la Division des petites créances…

Mise à jour : 11 mars 2025

Convention collective de travail des gardes du corps-chauffeurs 2020-2032

pdf 1,19 Mo gardes_chauffeurs_2032.pdf

avril 2025 au 31 mars 2026 41,08 Chaque taux et chaque échelle4 de traitement en vigueur le 31 mars 2025 est majoré du paramètre général d’augmentation…

Mise à jour : 1 avril 2026

Plan stratégique 2019-2023

pdf 1,43 Mo PL-strategique-2019-2023.pdf

de vie des collectivités. Ce plan stratégique intègre les principes de la gestion axée sur les résultats de manière à ce que le Ministère puisse mesurer…

Mise à jour : 12 août 2021

Proposition de candidature

pdf 296 Ko formulaire_proposition_candidature2025.pdf

accomplis par chacun des candidats depuis le début jusqu’à la fin de l’intervention ainsi que les résultats obtenus. De plus, la description physique des…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Séance d'information pour les médecins de famille

pdf 1,50 Mo seance-information_medecins-famille_5nov2025.pdf

gouvernement 10. Conclusion 1. Enveloppe Enveloppe de rémunération - médecins de famille 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Sommes dédiées…

Mise à jour : 6 novembre 2025

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