Résultats de recherche

sont testées depuis 2011 dans différentes régions du Québec. À la lumière des résultats concluants des différents projets d’expérimentation, le ministre a…

de l'église de Saint-Elzéar-de-Témiscouata. Les travaux comprennent la construction d'une entrée indépendante avec accès universel et d'une salle…

ration du RQAP fait l’objet d’une entente entre le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale et le Conseil de gestion qui détermine, entre…

personnes qui ont cumulé entre 6 et 20 ans de service que l’on trouve la proportion la plus importante de femmes (31,9 % en moyenne), alors que 9 La collecte…

imposer des normes d’aménagement forestier différentes de celles édictées par voie réglementaire. 1.1 Synergies entre les enjeux selon les solutions retenues…

travaux, ce projet de loi a été sanctionné, et il est entré en vigueur le 11 juin 2021. La mise à jour de cette loi a pour but de moderniser différents…

montée en popularité du financement participatif et l’encadrement des transactions à haute fréquence entre autres. CHAPITRE 1 LE CONTEXTE QUÉBÉCOIS AU DÉBUT…

la crédibilité de la liste des arbitres. Le CCTM estime important de garantir et de préserver l’indépendance des arbitres en leur permettant d’exercer…

1990). Chez les tortues, l’âge et la taille à la maturité sexuelle varient entre les individus d’une même population et entre les populations (Harding et…

croissance reflète entre autres la hausse des dépenses en biens et services au cours de cette période. Le coût des dépenses fiscales s’est par ailleurs accru…