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Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins

pdf 8,73 Mo RA-transition-carriere-artistes-MCC.pdf

Communications du Québec) (2009). Portrait économique des entreprises de métiers d’art au Québec, 2004 et 2005, Statistiques en bref, [En ligne], Québec,…

Mise à jour : 20 septembre 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 87 Ko MR-statut-artiste-Fournier-HC.pdf

diffuseurs en arts visuels, établis au Québec. Cela éviterait des pratiques abusives envers les artistes en arts visuels. Contrairement en Europe, à l’heure…

Mise à jour : 15 juin 2021

Technicien ou technicienne en impression numérique - guide du compagnon

pdf 307 Ko GUICOM_impression_numerique.pdf

communications graphiques du Québec Jean-Pierre Charest Consultant Jean-Pierre Charest services-conseils Le Comité sectoriel de main-d’œuvre des…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Guide du rapport financier et des autres documents financiers 2025

pdf 498 Ko guide_rapport_financier.pdf

comprend la consolidation ligne par ligne d’organismes contrôlés faisant partie du périmètre comptable de l’organisme municipal. Il comprend aussi la…

Mise à jour : 7 janvier 2026

Communications concernant le Comité consultatif sur les rodéos

pdf 7,11 Mo DO_demande_acces_2024-11-05-002_MAPAQ.pdf

Jean (DSABEA) (Québec) À : Daigle Pascal (DGIBEA) (Québec); Rodrigue Geneviève (BSM) (Québec); White Karine (DC) (Québec) Cc : Côté Isabelle (DSABEA) (Québec…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Index alphabétique

pdf 322 Ko manuel_index.pdf

1-132 de la rémunération – 5-109 Apparentés – 1-107 arbre de décision – 1-112 consolidation ligne par ligne – 1-31 Appariement fiscal pour revenus de…

Mise à jour : 12 décembre 2025

Analyse d'impact réglementaire : Projet de loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière

pdf 869 Ko 2023-0274_air.pdf

les du(des) secteur(s) touché(s) : Le Québec compte environ 50 000 inscriptions au Registre des PEVL de la Commission des transports du Québec (CTQ)11. Au Qu…

Mise à jour : 12 décembre 2023

organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 0,95 Mo organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

anté des femmes au Québec Bibliographie 1 Gouvernement du Québec, « Santé des Femmes, » Québec.ca, consulté le 10 septembre 2024, https:// www.quebec.ca/gouv…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 697 Ko PL_classification.pdf

MAUVAISES CRÉANCES04345 FONDS LOCAUX04346 GESTION DES DÉPENSES04350 DÉPENSES DE RÉMUNÉRATION04351 IMPÔTS ET TAXES04352 COMPTES À PAYER ESTIMÉS (CAP)04353…

Mise à jour : 21 décembre 2022

Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Cadre normatif, 2023-2024 à 2026-2027

pdf 472 Ko cadre-normatif-travail-proximite-autochtone.pdf

étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Ligne sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN : 978-2-550-94588-8 Dépôt légal –…

Mise à jour : 5 mai 2023

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Analyse d'impact réglementaire : Projet de loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière

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Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Cadre normatif, 2023-2024 à 2026-2027

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