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programme. Le projet a bénéficié d'une couverture médiatique sur Internet, entre autres au moyen des réseaux sociaux, et a été le sujet de…

critique et de sa conscience sociale ainsi que la consolidation de ses repères historiques l'ouvrent à un univers culturel élargi. Il saisit la diversité des…

L’exigence du rapport annuel et celles quant à son contenu obligatoire sont présentées à l’article 16.19 du Code : 16.19. Le commissaire fait rapport de ses…

Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles 1.1.1 Numéro de l’entité des réseaux2 : 1.1.2 Nom de l’entité des réseaux2 : 1.2 Localisation : Lots…

vous accueillir et vous servir en moins de 10 minutes; • répondre à votre lettre en 10 jours ouvrables ou moins; • répondre à votre courriel en 3 jours…

Sous-total 7 857 7 713 7 851 7 680 TOTAL 16 026 16 386 17 419 16 988 (1) Les revenus de tarification des services de garde en milieu scolaire sont inclus…

Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son…

de trois ans. À l’ordre universitaire, un montant de 2 500 $ sera versé chaque session, pour un total de 15 000 $ pour un programme de trois ans et de 20 000…

le quart des personnes canadiennes de 15 à 24 ans avaient un trouble d’apprentissage ainsi qu’un trouble de santé mentale23. Parmi les jeunes de 15 à 24 ans…

...............16 LA LOI SUR LES PÊCHES : PÊCHES ET OCÉANS CANADA 2.5.1. Protection des habitats du…