Résultats de recherche

tale de ses services numériques pour demeurer innovante et avant-gardiste. Pour mieux servir sa clientèle, la Régie s’est fixé un autre objectif : renforcer…

général), 2025 CSC 6 ». Nous vous transmettons les documents repérés par le Sous-ministériat des services correctionnels qui répondent à votre demande et qui…

publique Le ministère de la Santé et des Services Sociaux Le Tribunal administratif du Québec Le Directeur des poursuites criminelles et pénales La…

s non légalement qualifiés » proviennent d’une collecte de données faites auprès des centres de services scolaires et commissions scolaires dans un contexte…

davantage de la compétence d’un autre organisme public, en l’occurrence, le ministère de la Santé et des Services sociaux. En vertu de l’article 48 de la…

d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le…

d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le…

d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le…

responsables de l’accès de ces organismes aux coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Monsieur Daniel Desharnais, Sous-ministre…

pas touristiques? L'organisation fait-elle des affaires au Québec? L'organisation offre-t-elle des services d’hébergement? L'organisation est-elle…