Résultats de la recherche
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Rapport d'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée
pdf 764 Ko RAP_EFVP_SQIN_P1.pdf
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Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées
pdf 4,47 Mo 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf
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Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides : Version administrative provisoire illustrant les modifications prévues par le projet d'omnibus réglementaire publié le 22 février 2023
pdf 850 Ko rpcvup-2023-06-21-permis-certificats-pesticides-va.pdf
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Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Annexes
pdf 10,66 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-annexes.pdf
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Bilan de l'état des chaussées du réseau routier supérieur québécois 2024
pdf 3,57 Mo bilan-chaussees.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Ko carbone_essence_carburant_diesel_air.pdf
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Mémoire - coût des lieux de diffusion
pdf 1,41 Mo Theatres_associes.pdf
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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique
pdf 675 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_FTQ.pdf
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Plan d’action en sécurité routière 2023-2028
pdf 671 Ko Plan_action_securite_routiere_2023-2028.pdf
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