Résultats de recherche

dûment rempli et signé. Ce formulaire peut être obtenu au bureau d’aide financière de votre établissement d’enseignement ou sur le site Web…

_______________________________________ 11 2.3Résultats du questionnaire de conclusion des phases 1 et 2 rempli par les participants au projet pilote…

brutes. Nous encourageons fortement les piégeurs à remplir un carnet et à le retourner après leur saison. Considérant le nombre plutôt faible de carnets …

et envoyée au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE). Le formulaire ainsi rempli par le demandeur (chercheur) sera alors transmis au…

apparaît et un mode « Urgence ». Dans la première fenêtre intitulée « Identification », il faut remplir les éléments suivants : 1) Le titre du projet* 2)…

financière dûment rempli et signé • S’il y a lieu, procuration ou document (procès-verbal ou résolution) qui confirme la décision de l’organisme autorisant…

mise en application d’un programme éducatif. 3- La personne remplit l’une des exigences du point 7 de la Directive. C’est-à-dire qu’elle remplit les…

des demandes pour un projet ». Remplir le formulaire Tous les champs du formulaire identifiés par l’astérisque rouge (*) sont obligatoires. Si un champ n’est…

24 mois qui suit la date du transfert de l’immeuble, les conditions d’exonération cessent d’être remplies en raison de : ⎯ soit la fusion du cessionnaire…

contenue dans les statuts. Ce formulaire doit être rempli à l’écran ou dactylographié de façon à ce qu’il soit lisible et prêt à être reproduit. Au lieu de …