Résultats de recherche

Décret concernant l’autorisation à la Société de transport de Montréal de s’associer à titre de commanditaire au sein d’une société en commandite avec 9329-2597 Québec inc

pdf 211 Ko 2026-1163_memoire.pdf

l’expertise et de l’intégrité de 9329-2597 Québec inc. (formée de Gestion Mach inc. et 2635-5974 Québec inc.) L’un des deux actionnaires de 9329-2597 Québec…

Mise à jour : 7 avril 2026

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 5

pdf 19,09 Mo Questions-publication-PAGLCHT-5.pdf

sous-ministre associée Secrétariat à la condition féminine | 905, avenue Honoré-Mercier, 3e étage, Québec (Québec) G1R 5M6 |…

Mise à jour : 15 mars 2024

Demande de lettre d'intention pour l'utilisation des terres du domaine de l'État à des fins d'implantation d'éoliennes

pdf 207 Ko FO_Demande_Lettre_Intention.pdf

naturelles et des Forêts 5700, 4e Avenue Ouest, bureau E -318 Québec (Québec) G1H 6R1 POUR PLUS D’INFORMATION Consultez le site Web Québec.ca ou contactez le…

Mise à jour : 4 septembre 2024

En cas d'inondation

pdf 3,65 Mo feuillet_inondation-2026_VF.pdf

autorisée, à condition d’en mentionner la source. ISBN : 978-2-555-03242-2 (PDF) Sources images : Flaticons, Freepik et Urgence Québec Ce guide a été conçu…

Mise à jour : 17 mars 2026

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

pdf 1,24 Mo reforme-parlementaire.pdf

Mise à jour : 4 juin 2020

NO

pdf 138 Ko avril2022-fonds-electrification-changements-climatiques.pdf

comptabilité ministérielle – Signature Nombre de pages jointes 1 Nombre total d'engagements déclarés 2 * Ce formulaire doit être complété et transmis…

Mise à jour : 10 janvier 2025

2022-23-081

pdf 1,51 Mo 2022-23-081.pdf

2022-2023 du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes en ce qui concerne les crédits affectés aux Conseil de la fédération :…

Mise à jour : 20 septembre 2023

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Juillet à septembre 2020

pdf 227 Ko RA-P26_Disc_Fitzgibbon_JUIL-SEPT_2020.pdf

800,00 $ LES CERCLES DE FERMIÈRES DU QUÉBEC Soutenir la mission de l’organisme. Marie-Victorin 600,00 $ LES PAVILLONS DU 49° Soutenir la mission de…

Mise à jour : 16 août 2022

Résumé de la bonification de l’aide financière accordée

pdf 561 Ko napperon_la_baie_mouv_sol_juin_2022_2.pdf

BONIFIÉE UNE PERSONNE 140 $ 280 $ 600 $ 1 200 $ UN COUPLE 280 $ 560 $ 1 200 $ 2 400 $ UNE FAMILLE DE 4 PERSONNES 560 $ 1 120 $ 2 400 $ 4 800 $ Vous êtes…

Mise à jour : 8 septembre 2022

Programme de soutien aux politiques familiales municipales – Appel de projets 2024

pdf 269 Ko PFM-projets-retenus_2024.pdf

Saint-Armand 10 500 $ Montérégie Sainte-Angèle-de-Monnoir 10 500 $ Projets retenus dans le cadre du volet 2 : Soutien à la réalisation des mesures ou des…

Mise à jour : 30 juin 2025

Résultats de recherche

Filtres

Décret concernant l’autorisation à la Société de transport de Montréal de s’associer à titre de commanditaire au sein d’une société en commandite avec 9329-2597 Québec inc

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 5

Demande de lettre d'intention pour l'utilisation des terres du domaine de l'État à des fins d'implantation d'éoliennes

En cas d'inondation

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

NO

2022-23-081

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Juillet à septembre 2020

Résumé de la bonification de l’aide financière accordée

Programme de soutien aux politiques familiales municipales – Appel de projets 2024

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca