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on des renseignements Préciser la durée : Les dossiers actifs sont conservés pendant deux ans et les dossiers semi-actifs pendant trois ans. Les dossiers…

9 La mesure de faible revenu après impôt désigne un pourcentage fixe (50 %) de la médiane du revenu après impôt rajusté des ménages privés. Les seuils de…

lo ok Own-source revenue as at December 31, 2024 (billions of dollars and percentage of total own-source revenue) Composition of own-source revenue…

financiers sur le Fonds consolidé du revenu : Fonds général et fonds spéciaux COMPTES PUBLICS 2021-2022 VOLUME 2 Renseignements financiers sur le Fonds…

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D. et Karam, M. (2016). La violence familiale au Canada : un profil statistique, 2014, Juristat, produit no 85-002-X au catalogue de Statistique Canada, tiré…

(2016) 63. Commission de l’écofiscalité du Canada (2015) La voie à suivre : Pour une approche concrète de réduction des émissions de gaz à effet de serre au …

1. MINISTÈRE DE L’EMPLOI ET DE LA SOLIDARITÉ SOCIALE. Plan stratégique 2023-2027. 2. STATISTIQUE CANADA. Enquête sur la population active, moyennes…

- Aucun dossier d’identification n’a été obtenu de la base de données. Deux causes sont possibles, soit que le dossier n’existe pas dans le système Ariane,…

discutées et sont 17 ICI RADIO-CANADA, « Les futurs enseignants de maternelle 4 ans sont-ils suffisamment formés ? », 23 janvier 2017, [En ligne]…