Résultats de recherche

concernant les animaux des contrats municipaux et le fonctionnement sont demandés. Mme Vanessa Morin, affirme que présentement 2 municipalités Deux-Montagnes…

entre les budgets alloués, les ressources humaines et matérielles disponibles, et les résultats désirés. Ces résultats sont influencés par les exigences…

Chaîne des résultats du PADAT - Volets 1 & 2 Résultats de la question : Question 2.1 Les composantes du programme et ses résultats s’articulent-ils…

évaluée, puisque des mesures sont à mettre en place en fonction des résultats obtenus. Le résultat de validité des données Le résultat de validité des…

société de personnes : — le nom de l’État, de la province ou du territoire du lieu de la conclusion du contrat établissant la fiducie ou formant la société,…

s personnels (RLRQ chapitre A-2.1). REGISTRE DES COMMUNICATIONS DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 6 Contrat de services relatifs aux services de certification…

autorisé, de transmettre une demande de versement et d’en consulter le résultat. La facturation s’applique dans le cadre des mesures Contrat d’intégration au…

non admissibles Les entreprises qui sont inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ne sont pas admissibles. Ne sont…

2023 - Mise en place des exercices trimestriels de charge- capacité - Analyse et présentation des résultats au Comité stratégique de gouvernance de projets…

37 (50 %) des occurrences visitées! L’équipe flore du ministère a octroyé plus d’une quinzaine de contrats et réalisé sept campagnes de terrain qui ont…