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Communications portant sur la révision de la Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

pdf 12,88 Mo DO_demande_acces_2024-11-14-006_MAPAQ.pdf

%7C0%7C638422250941459037%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=7IZ%2Fuaz8kjJg8lAGhuQ…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

pdf 608 Ko 2024-2022-2023-2024_air.pdf

......................... 8 4.3.1 Entreprises…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

pdf 608 Ko air-possession-vente-animal-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-activites-chasse-2024.pdf

......................... 8 4.3.1 Entreprises…

Mise à jour : 20 août 2025

Rapport d'application de la Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires

pdf 548 Ko rapport_laovt.pdf

exigences de celle-ci. Les ministères et les organismes assujettis actuellement sont les mêmes qu’en 2012, à l’exception de l’Agence métropolitaine des…

Mise à jour : 27 avril 2018

Principales lacunes, erreurs et autres considérations relevées aux rapports financiers et autres documents financiers des organismes municipaux

pdf 467 Ko principales_lacunes_erreurs_synthese.pdf

.......... 8 1.7.1. Fonds de gestion et de mise en valeur du territoire (et S22) ................ 8 1.7.2. Fonds parcs, terrains de jeux et espaces naturels…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2023-2024

pdf 1,40 Mo 5_Plan_annuel_ressources_informationnelles.pdf

Groupe 2 2 475 20,6 2 839 12,4 3 064 12,8 Groupe 3 – – 5 808 25,4 5 930 24,8 Éducation – – 1 998 8,7 2 046 8,6 Cégep – – 877 3,8 909 3,8 Université – – 2 933…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2023-2024

pdf 1,40 Mo 5_Plan_annuel_ressources_informationnelles.pdf

Groupe 2 2 475 20,6 2 839 12,4 3 064 12,8 Groupe 3 – – 5 808 25,4 5 930 24,8 Éducation – – 1 998 8,7 2 046 8,6 Cégep – – 877 3,8 909 3,8 Université – – 2 933…

Mise à jour : 19 septembre 2024

2501035-385 - Document

pdf 7,58 Mo 2501035-385-document.pdf

objectifs du programme sont présentés en annexe à la norme du programme (annexe A). Celle-ci est reprise intégralement ci-dessous. La sous-section présente…

Mise à jour : 6 février 2025

Questionnaires utilisés lors de sondages publics - BSM-2025-005336

pdf 1,59 Mo DAI_no_BSM-2025-005336.pdf

A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons traité votre demande d’accès reçue le 23 juillet 2025, laquelle se lit comme suit : […] je souhaite…

Mise à jour : 14 août 2025

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 600 Ko RO-BC-RSGE-2023-2024.pdf

...................................... 8 3.1 Occupation et la présence d’un enfant…

Mise à jour : 24 septembre 2024

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Principales lacunes, erreurs et autres considérations relevées aux rapports financiers et autres documents financiers des organismes municipaux

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2023-2024

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2501035-385 - Document

Questionnaires utilisés lors de sondages publics - BSM-2025-005336

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

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