Résultats de la recherche
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2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 19,55 Mo DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf
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2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021
pdf 15,11 Mo DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf
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Désire avoir accès à divers documents qui concernent le Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.
pdf 7,20 Mo AI_M20242961_desire_acces_doc_plan_action_gouv_visant_lutte_contre_pauvrete.pdf
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Maltraitance psychologique et maltraitance matérielle et financière envers les personnes aînées ayant des incapacités
pdf 3,01 Mo Maltraitance-psychologique-materielle-financiere-personnes-ainees-incapacites.pdf
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Plan d'action en matière d'éducation des adultes et de formation continue
pdf 828 Ko Plan-action-education-adultes-formation-continue.pdf
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Plan d'action en matière d'éducation des adultes et de formation continue
pdf 828 Ko SARCA_plan_action.pdf
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PE13-393B0-Documentation.pdf
pdf 0,99 Mo PE13-393B0-Documentation.pdf
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Démarche éducative favorisant l'intégration sociale
pdf 275 Ko Programme-educatif-defis.pdf
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Approbation de la désignation de dix-neuf nouvelles réserves de territoire aux fins d’aires protégées, situées en Eeyou Istchee Baie-James, dans la région du Nord-du-Québec
pdf 126 Ko nouvelles_reserves_territoire_aires_protegees_nordquebec_memoire.pdf
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Réponse du gouvernement au rapport du comité de la rémunération des juges évaluant la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027 - Septembre 2024
pdf 630 Ko RA_REP_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf