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occasionnels moins d’un an avec statut 08 qui ne sont pas couverts par l’assurance traitement. Pour les occasionnels moins d'un an, le Service de…

d’une personne qui bénéficie d’un avantage économique conféré par un organisme public en vertu d’un pouvoir discrétionnaire et tout renseignement sur la…

délai de 1 à 2 ans ; ► 21 % des personnes répondantes ont obtenu leur autorisation dans un délai de 3 à 5 ans ; ► 1 % des personnes répondantes ont obtenu…

______________________________ 16 Annexe 1 – LES ÉLÉMENTS DE VÉRIFICATION CONCERNANT LA CONFORMITÉ DE L’ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE…

écosystèmes forestiers et d’offrir aux générations d’aujourd’hui et de demain les avantages environnementaux, économiques et sociaux que procurent ces…

MATERNELLE 4 ANS À DEMI-TEMPS - MATERNELLE 4 ANS - HORS MONTRÉAL (A) 3 ------------ - MATERNELLE 4 ANS - MONTRÉAL (B) 28 ------------ MATERNELLE 4 ANS À…

services sociaux MDA-MA Maison des aînés – maison alternative MSSS Ministère de la Santé et des Services sociaux RPA Résidence privée pour aînés RSSS Réseau…

......... 16 8.3. Activités de communication…

Le présent rapport s’inscrit donc dans un tout autre contexte que celui présenté il y a environ un an. Il formule des réponses finales au ministre sur les…

UNE BASE RÉGULIÈRE MATERNELLE 4 ANS À DEMI-TEMPS - MATERNELLE 4 ANS - HORS MONTRÉAL (A) 0 ------------ - MATERNELLE 4 ANS - MONTRÉAL (B) 0 ------------…