Résultats de recherche

2 pour 2025-2026 Les volets 1 et 3 sont suspendus jusqu’à nouvel ordre et le seuil maximal de la subvention au volet 2 est désormais jusqu’à concurrence de…

une légère augmentation en 2021, qui pourrait retarder l’atteinte de la cible 4. Cela dit, ces données ayant été recueillies en période pandémique, elles …

Décembre 2024 Dépôt du rapport final. Mars 2025 22 L’équipe de recherche poursuit actuellement ses démarches en vue de la remise du rapport final qui est…

bonifications du processus d’évaluation de l’empreinte carbone pourraient être explorées. Premièrement, le gouvernement du Québec pourrait documenter les…

priorité identifiée par nos membres lors d’un sondage interne réalisé en septembre 2025. Les retours de nos membres pourraient se résumer comme suit : ces…

Loi sur la laïcité de l’État et sur les influences religieuses comitelaicite@mce.gouv.qc.ca 28 mai 2025 Introduction Nous sommes un groupe de parents et…

étudiée et éventuellement un tarif pourrait être appliqué. Selon les estimations, les déplacements en point de service de la SAAQ pour obtenir le certificat …

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 15 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Conduite avec facultés affaiblies N/Réf. : BSM-…

mesurer leur intérêt à développer une telle formation en 2024-2025. Le développement et la diffusion de cette formation devront être parachevés en 2025-2026.…

programme d’aide à la modernisation des installations des résidences pour aînés qui a pris fin le 31 mars 2025 Recommandation n°7 : Rehausser à 10 % le…