Résultats de la recherche
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 604 Ko MR-statut-artiste-AQTIS.pdf
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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public
pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf
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Guide de l’évaluation des programmes du Ministère
pdf 4,25 Mo GM_evaluation_programmes_ministere.pdf
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Version accessible
html 102 Ko GM_evaluation_programmes_ministere.html
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Bouger pour mieux vivre : L’accès aux programmes communautaires et la participation sociale
pdf 865 Ko Bouger-mieux-vivre.pdf
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Rétribution agroenvironnementale
pdf 1,45 Mo PG_retribution-agroenvironnementale_MAPAQ.pdf
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Plan de transformation numérique 2024 du ministère de la Sécurité publique
pdf 4,39 Mo 2024-13041.pdf
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Cadre normatif du programme de soutien aux centres régionaux d’entraînement multisports et aux centres d’entraînement unisport
pdf 852 Ko PSCREM-PSCEU-cadre-normatif.pdf
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034_Memoire_Imperatif_francais.pdf
pdf 1,84 Mo 034_Memoire_Imperatif_francais.pdf
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Règles et normes - Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances
pdf 657 Ko PAFACV-Guide-normes.pdf
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