Résultats de la recherche
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Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et la Solidarité sociale - Décembre 2025
pdf 2,41 Mo LI_engage-fin_12-2025_MESS.pdf
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L'évolution des activités agricoles sur le territoire québécois depuis la mise en place de la Loi sur la protection du territoire agricole
pdf 6,62 Mo RA_Ruiz_Lavoie_evolution-spatiale-activites-agricoles_MAPAQ.pdf
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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
pdf 1,05 Mo Engagements_financiers_Octobre_2025.pdf
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La réorganisation municipale - Changer les façons de faire pour mieux servir les citoyens
pdf 297 Ko livre_blanc.pdf
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Révision des taux du salaire minimum au 1er mai 2025 - Mémoire
pdf 192 Ko 2025-0007_memoire.pdf
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Engagements financiers juin 2021
pdf 2,91 Mo engagements_financiers_juin_2021.pdf
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Rapport sur la situation financière du Québec - 2e trimestre de 2023-2024
pdf 744 Ko TRIMFR_SIFIN_2T_23-24.pdf
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Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres
pdf 3,22 Mo RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf
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Rapport de l'animation communautaire comme outil de conscientisation
pdf 813 Ko SARCA_animation_communautaire.pdf
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La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
pdf 672 Ko eoliennes_aspects_financiers.pdf