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Rapport de suivi de la consultation publique sur le plan d’aménagement forestier intégré opérationnels (PAFIO) 2023 des unités d'aménagement 111-61, 112-62 et 112-63

pdf 558 Ko RA_Suivi_PAFIO_Gaspesie_UA_11161-1122-11263_2023.pdf

fait seulement à about:blank https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/faune/territoires-fauniques https://www.quebec.ca/agric…

Mise à jour : 22 août 2024

Guide concernant les étudiants handicapés à l'enseignement supérieur

pdf 774 Ko guide-PESH.pdf

orientation.qc.ca/ https://roseph.ca/nos-membres/repertoire-des-membres/ https://www.reseaureussitemontreal.ca/ https://reseau.uquebec.ca/fr…

Mise à jour : 20 mars 2024

Bilan des consultations – Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

pdf 796 Ko BIL_consultations_ogat.pdf

vigueur en 2024. https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/amenagement_territoire/orientations_gouvernementales/ogat_consultation.pdf…

Mise à jour : 27 mars 2024

Municipalités régionales de comté et municipalités locales visées par la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 0,97 Mo mrc_visees_glissements_terrains.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Mise à jour : 7 novembre 2024

Rapport de suivi de la consultation publique sur les PAFIT 2023-2028 - Bas-Saint-Laurent

pdf 786 Ko RA_suivi_PAFIT_BSL_2023-2028.pdf

suivante : https://glossaire-forestier.mffp.gouv.qc.ca/. https://mffp.gouv.qc.ca/forets/vocabulaire/forets-acronyme.jsp…

Mise à jour : 22 août 2024

AUTFR_Ratio2022_Final.xlsx

xlsx 1,49 Mo AUTFR_Ratio2022_Final.xlsx

00 0.77 89,754,194 116,820,000 Territoires du Nord-Ouest – Taxe sur le carbone 0.04 15.07 2019 2019 Finales Taxe sur le carbone Territoires du Nord-Ouest…

Mise à jour : 12 juin 2024

Sommet économique régional – Groupe de travail – Mines et métaux

pdf 1,90 Mo rapport_mine_metaux.pdf

Titanite Crédit Photo : Mario Corneau Le Petit musée de la minéralogie de l’UQAC 1 https://crm-slsj.ca 9 Carte 1 : Le Saguenay–Lac-Saint-Jean minier (MERN –…

Mise à jour : 30 juillet 2024

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 69 – Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives – Transparence des prix de l’essence et du carburant diesel

pdf 712 Ko 2024-0222_air.pdf

https://www.guichetemplois.gc.ca/rapportmarche/salaire-profession/17200/QC https://www.guichetemplois.gc.ca/rapportmarche/salaire-profession/17200/QC…

Mise à jour : 18 août 2025

Guide d'utilisation technique pour le calcul de l'intensité carbone - Décembre 2023

pdf 533 Ko GU_calcul_intensite_carbone.pdf

et des combustibles propres 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 422 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6385 Courriel : reglement.cfic@economie.gouv.qc.c…

Mise à jour : 8 avril 2025

Arrangement de reconnaissance mutuelle - Dentiste et chirurgien-dentiste

pdf 118 Ko ARM-consolide-dentistes-MRIF.pdf

adressées à : Service de l’admission au Tableau Ordre des dentistes du Québec 625 boulevard René-Lévesque Ouest, 15e étage Montréal (Québec) H3B 1R2 CANADA…

Mise à jour : 25 janvier 2023

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Municipalités régionales de comté et municipalités locales visées par la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

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Sommet économique régional – Groupe de travail – Mines et métaux

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 69 – Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives – Transparence des prix de l’essence et du carburant diesel

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