Résultats de recherche

machinerie ou de son ayant cause ou par des salariés habituels d’un sous- traitant dans le cadre d’un contrat de réparation ou d’entretien. 5 À l’exception…

ligne, les résultats ont été compilés et les statistiques ont été analysées pour identifier les tendances présentées au chapitre 2. Pour ce qui est des…

l’accord des parties au contrat préliminaire. Toutefois, pour être valide, la nouvelle date de délivrance doit être inscrite au contrat et les parties…

1. Préambule En 2015, le Rapport final de la Commission d’enquête sur l’octroi et la gestion des contrats publics dans l’industrie de la construction…

autorisées selon les normes du présent programme au plus tard le 31 mars 2023. 6. Résultats visés Le programme vise les résultats suivants : le développement…

municipalités à adjuger des contrats à commandes. Ces nouvelles dispositions viendraient principalement reprendre les dispositions prévues par le Règlement…

pour ce faire est l'addition des résultats des différents critères, pondérés selon le poids statistique présenté à l'étape 2 et ramené sur cent. Un…

et mine la confiance, Il est également important de souligner que les résultats obtenus lors du sondage concordent avec les résultats obtenus lors des…

REGION : 090 DATE : 2024-3-5 15h:26 Page auditée État des résultats Exercice clos le 30 juin 2023 A B C D E Budget 2023 Résultats réels 2023 Résultats réels…

........................................................................... 11 5. MODALITES ET RESULTATS DE LA CONSULTATION…