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Copie des questions du sondage Amélio

pdf 580 Ko 2024-14743.pdf

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 16 janvier 2025 N/Réf. : 2024-14743 OBJET: Votre demande en vertu de…

Mise à jour : 14 février 2025

RTMQ.pdf

pdf 362 Ko RTMQ.pdf

vulnérabilité stratégique pour le Québec. La substitution d'importation dans ces cinq chantiers pourrait générer : • Des milliards de dollars de…

Mise à jour : 27 février 2026

Cadre général – Cadre technique – Reconnaissance des acquis et des compétences – Formation professionnelle

pdf 887 Ko Cadre_general_technique_Formation_professionnelle.pdf

– Cadre technique RECONNAISSANCE DES ACQUIS ET DES COMPÉTENCES FORMATION PROFESSIONNELLE Septembre 2025 Coordination et rédaction Direction de la formation…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Suivi des apprentissages en lecture, écriture et mathématique à la fin de la 2e année du primaire – Collecte de juin 2022, secteur anglophone

pdf 541 Ko Suivi-apprentissages-lecture-ecriture-mathematique-2e-primaire-2022-secteur-anglophone.pdf

l’Éducation ISBN 978-2-555-00383-5 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 24-101-06_w1 Table des matières Liste des tableaux…

Mise à jour : 6 février 2025

Analyse d'impact réglementaire - Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions principalement afin d’alléger les processus réglementaires du système professionnel et d’élargir certaines pratiques professionnelles dans le domain

pdf 707 Ko 2025-0217_air.pdf

aux médicaments Ministère du Travail et ministère de la Santé et des Services sociaux 24 novembre 2025 3 SOMMAIRE a. Définition du problème Le système de…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2023

pdf 877 Ko EMPFR_te20230331.pdf

2024-01-22 2,375 a. XS1019493896 1 000 000 € 10 ans 2025-01-15 0,875 a. XS1167203881 1 750 000 € 10 ans 2025-04-07 0,200 a. XS2152799529 1 600 000 € 5 ans …

Mise à jour : 15 juin 2023

Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Partenariat culturel autochtone 2025-2027

pdf 3,28 Mo Conditions-octroi-partenariat-culturel-autochtone.pdf

CONDITIONS D’OCTROI DE L’AIDE FINANCIÈRE Page 1 sur 29 PROGRAMME : Partenariat culturel autochtone 2025-2027 Afin de bénéficier de l’aide financière, le…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2024.pdf

2023-2024 PERSPECTIVES 2024-2025 Au cours de la prochaine période, le MEIE entreprendra une refonte du guide et du gabarit des AIR. Tableau 1 – Résultats…

Mise à jour : 31 mars 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028– Janvier 2026

pdf 671 Ko GUI_tecq_2024_2028_janvier_2026.pdf

s’effectue comme suit : ▪ 20 % pour la période du 1er janvier 2024 au 31 mars 2025; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026; ▪ 20 % pour la…

Mise à jour : 13 mars 2026

FEEP.pdf

pdf 534 Ko FEEP.pdf

l’État. Évolution de l’allocation au titre de la valeur locative entre 1993-1994 et 2025-2026, Étude économique App Éco (2025) Recommandations 4. Créer un…

Mise à jour : 17 février 2026

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Analyse d'impact réglementaire - Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions principalement afin d’alléger les processus réglementaires du système professionnel et d’élargir certaines pratiques professionnelles dans le domain

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2023

Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Partenariat culturel autochtone 2025-2027

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028– Janvier 2026

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