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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 177 Ko 202510-92_DE.pdf

Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 17 novembre 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202510-92…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Fiche station d’épuration

docx 637 Ko fiche-station-epuration.docx

être envoyé à l’équipe SOMAEU à l’adresse suivant : somaeu@environnement.gouv.qc.ca, ainsi qu’au contrôle environnemental du Québec de votre direction…

Mise à jour : 16 septembre 2025

REP-DAA004_diffusion_biffe.pdf

pdf 468 Ko REP-DAA004_diffusion_biffe.pdf

secteur 100 875, Grande Allée Est, Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-0875, poste 4012 Courriel : acces-prp@sct.gouv.qc.ca Veuillez noter que le…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 319 Ko LT-REP_DAA004_Copie_diffusion.pdf

Sainte-Foy, bureau 7.40 Québec (Québec) G1R 4X6 1 833 420-5233 CONFIDENTIEL Québec, le 5 août 2024 PAR COURRIEL Notre référence : DAA-004 OBJET : Réponse à…

Mise à jour : 8 août 2024

Marchandises de contrebande et leurs valeurs saisies dans les établissements de détention du 1er janvier 2020 au 30 juin 2025

pdf 418 Ko 2025-12524.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 22 août 2025 N/Réf. : 2025-12524…

Mise à jour : 26 août 2025

Nombre total de victimes d'infractions sexuelles en fonction du sexe et de la catégorie d'infraction pour les années 2023 à 2025 inclusivement, avec une ventilation par année.et Nombre de victimes d'infractions contre la personne commises en contexte

pdf 595 Ko 2025-13169.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 29 octobre 2025 N/Réf. : 2025-13169…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Indice de défavorisation de l'école de l'Ancrage du CSS des Premières Seigneuries.

pdf 238 Ko 24-515_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

pdf 257 Ko 24-369_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 7 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 15 octobre 2024

Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau.

pdf 342 Ko 23-666_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 mars 2024

Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

pdf 327 Ko 24-565_Difusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 13 décembre 2024

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Marchandises de contrebande et leurs valeurs saisies dans les établissements de détention du 1er janvier 2020 au 30 juin 2025

Nombre total de victimes d'infractions sexuelles en fonction du sexe et de la catégorie d'infraction pour les années 2023 à 2025 inclusivement, avec une ventilation par année.et Nombre de victimes d'infractions contre la personne commises en contexte

Indice de défavorisation de l'école de l'Ancrage du CSS des Premières Seigneuries.

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau.

Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

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