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Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

milliers de dollars) Volets Investissement (en milliers de $) 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total Enseignement 24 480 24 480 24 480 24…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

milliers de dollars) Volets Investissement (en milliers de $) 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total Enseignement 24 480 24 480 24 480 24…

Mise à jour : 11 avril 2022

Chiffrier Excel pour l’élaboration d’un plan de gestion des actifs en eau

xlsx 2,16 Mo FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

INTRODUCTION CHIFFRIER EXCEL POUR L'ÉLABORATION D'UN PLAN DE GESTION DES ACTIFS EN EAU Version 1.3 : Août 2025 MISE EN CONTEXTE Le chiffrier Excel…

Mise à jour : 27 octobre 2025

Budget 2017-2018 - Jeunesse

pdf 610 Ko Budget1718_Jeunesse.pdf

population âgée de 15 à 29 ans au Québec devrait suivre une légère tendance à la baisse d’ici 2025. — En 2025, le Québec compterait 1,4 million de jeunes,…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Cadre normatif du Programme d’appui à la recherche et à l'innovation du domaine minier

pdf 332 Ko CN_PARIDM.pdf

CADRE NORMATIF Programme d’appui à la recherche et à l’innovation du domaine minier 2025-2028 Version du 22 juillet 2025 Ministère des Ressources naturelles…

Mise à jour : 2 avril 2026

Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

pdf 1,23 Mo LI_arbitre-inscrit_MTRAV_2024-2025.pdf

En vigueur du 1er septembre 2024 au 31 août 2025 Mise à jour le 23 juin 2025 Liste des arbitres de griefs et de différends selon l’article 77 du Code du…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Droits de scolarité au collégial 2023-2024

pdf 1,07 Mo avis-CCAFE-collegial-2024.pdf

2023-2024 et 2024-2025 Type d’établissement Domaine de formation Type de formation Temps plein (montant par session) ($) Temps partiel (montant par heure)…

Mise à jour : 30 janvier 2025

État d'avancemnent des recommandations du Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik et sommes - BSM-2024-003501

pdf 347 Ko DAI_no_BSM-2024-003501.pdf

avec les autorités locales, s’implique dans l’instauration d’une Cour régionale au Nunavik qui pourrait s’occuper d’entendre les contestations de règlements…

Mise à jour : 18 mars 2024

Modalités des sommes pour le soutien à l’élaboration d’un plan climat

pdf 435 Ko modalites-utilisation-sommes-plan-climat.pdf

admissibles au volet 1 du programme Accélérer la transition climatique locale Mise à jour de mars 2025 2 Coordination et rédaction Cette publication a été…

Mise à jour : 11 avril 2025

Mémoire - Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

pdf 372 Ko 2024-0110_memoire.pdf

(M$) liées au Plan national de l’eau Prévisions budgétaires 2023- 2024 (année de transition) 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Total des prévisions…

Mise à jour : 2 octobre 2024

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