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pdf 84 Ko R06_PA_WEB_CENTRE-D-HEBERGEMENT-DE-LA-MAISON-SAINT-JOSEPH.pdf

transmission Reddition de comptes 2 15 juillet 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national)…

Mise à jour : 9 mars 2026

R04_REDD2_WEB_FOYER-SAINTS-ANGES-DE-HAM-NORD.pdf

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Région Mauricie et Centre-du-Québec Ville Ham-Nord Date de la visite 3 août 2023 Reddition de comptes 1 3 mai 2024 Date de transmission Reddition de comptes …

Mise à jour : 5 mars 2026

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pdf 154 Ko R05_PA_WEB_MDA-MA-DE-GRANBY.pdf

transmission Reddition de comptes 2 Reddition de comptes 3 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur…

Mise à jour : 9 mars 2026

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transmission Reddition de comptes 2 11 septembre 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national)…

Mise à jour : 9 mars 2026

R05_PA_WEB_CHSLD-Wales-v.pdf

pdf 127 Ko R05_PA_WEB_CHSLD-Wales-v.pdf

transmission Reddition de comptes 2 3 juin 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national) de…

Mise à jour : 9 mars 2026

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pdf 135 Ko R03_REDD2-WEB_La-Champenoise.pdf

Téléphone Région Capitale-Nationale Ville Québec Date de la visite 27 avril 2023 Reddition de comptes 1 27 janvier 2024 Date de transmission Reddition de…

Mise à jour : 6 mars 2026

Adopté tel que rédigé à la séance du Conseil du 20 mars 2003

pdf 245 Ko 212_PV_CJA_19dec25.pdf

PROCES-VERBAL DE LA 212e SEANCE DU CONSEIL DE LA JUSTICE ADMINISTRATIVE TENUE LE 19 DECEMBRE 2025 Page 2 sur 3 1. Ouverture de la séance La séance est…

Mise à jour : 7 avril 2026

Working together to prevent and protect - Reference framework for control measures in schools - Presentation to school administrators and school principals

pdf 1,91 Mo Mesure-controle-Webinaire-gestionnaires-VA.pdf

Framework Presentation Outline 1. Control measures and intervention contexts for applying a control measure 2. Activity reserved for authorized professionals…

Mise à jour : 10 février 2026

Fiche thématique 23 | Le budget annuel de l’école ou du centre

pdf 412 Ko Fiche_23_Budget-annuel-etablissement.pdf

scolaires2, que l’établissement peut offrir les conditions optimales permettant d’organiser, pour l’ensemble de ses élèves, des services éducatifs de qualité…

Mise à jour : 14 mai 2021

Mémoire concernant le Décret concernant l’autorisation au ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles à conclure un contrat selon des conditions différentes de celles qui sont applicables en vertu de la Loi sur les contrats des organismes

pdf 37 Ko autorisation_mern_contrats_memoire.pdf

la fin des travaux 2 de restauration, un rapport qui fait état des retombées économiques régionales, notamment en comparant les retombées régionales aux…

Mise à jour : 17 novembre 2021

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Adopté tel que rédigé à la séance du Conseil du 20 mars 2003

Working together to prevent and protect - Reference framework for control measures in schools - Presentation to school administrators and school principals

Fiche thématique 23 | Le budget annuel de l’école ou du centre

Mémoire concernant le Décret concernant l’autorisation au ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles à conclure un contrat selon des conditions différentes de celles qui sont applicables en vertu de la Loi sur les contrats des organismes

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