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afin que le travail des auteurs et des autrices soit reconnu, diffusé et mis en valeur par l’État via des lois justes et des subsides adéquats. Conseil…

....................................................................................... 8 CHAPITRE VI : ÉVALUATION DU PROJET…

IV 72 283,13 94,10 3,33 Habitat du rat musqué VI 480,42 0,63 0,02 Héronnière VI 14,43 0,02 0,00 Vasière VI 28,01 0,04 0,00 Habitat faunique Sous-total VI 72…

d’autoprotection. Ce guide se consacre donc à fournir des balises pour offrir un environnement de vie sécuritaire aux enfants qui fréquentent les services de…

c/cs/C-26 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26 https://www.opq.gouv.qc.ca/commissaire/ vi | Rapport de vérification particulière – Rapport…

23-80-284 ECQ Enseignement langue Minorité Rehaussement du lab sciences 41 VRAI 42 23013 ECQ Lab Upgrade 17 455 50 Équipements spécialisés - enseignement ##…

respecter la vie privée, la sécurité et les autres intérêts légitimes des victimes et des témoins; le principe de la présomption d’innocence et l’obligation…

Entre 825 et 885 Disciplines • Français, langue d’enseignement et littérature, français, langue seconde, anglais, langue d’enseignement et littérature,…

Agir pour le gouvernement, à titre de porte-parole, devant le CRJ 2023-2027, conformément à la partie VI.4 de la Loi sur les tribunaux judiciaires (RLRQ,…

nouvelle fonctionnalité, près de 70 % de la clientèle de la Société réalise ses emprunts à court terme via le volet transactionnel de l’extranet. Cette…