Résultats de recherche

Autres 23 - 24 - 25 Montants reclassés dans l'état des résultats - 26Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 27Autre élément du résultat…

a aussi été prolongé d’une année pour permettre au Ministère de tenir compte des résultats de l’EQOCF et des résultats d’évaluation dans les travaux de…

appel d’offres public pour l’adjudication de tout contrat de service comportant une dépense égale ou supérieure au seuil minimal prévu à la Loi sur les contr…

Varia M. Philippe Dunsky sera invité, lors de la rencontre du 7 septembre 2021, à présenter les résultats de l’étude sur les trajectoires de réduction des…

personnes physiques ; • Projets des organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ; • Projets de demandeurs qui…

entreprise qui opère en territoire forestier du domaine de l’État qui, en vertu d’une entente ou d’un contrat, est tenue de payer les droits exigibles pour…

pour l’attribution de la lettre d’intention. Le titulaire d’une lettre d’intention qui a conclu un contrat de vente d’électricité produite par des éoliennes…

Toutefois, le Ministère n’a recensé aucune communication pour la période précisée. Nous expliquons ce résultat par le fait que plusieurs personnes ayant…

des renseignements personnels (chapitre A-2.1) (« la Loi sur l’accès »), nous vous transmettons le résultat des vérifications effectuées dans le cadre du…

L’établissement signe le contrat et acquitte les droits exigés. Le contrat signé est retourné au concessionnaire, qui fabrique les panneaux et les installe.…