Résultats de recherche

ministères et organismes (MO) du gouvernement du Québec ont été modifiées; les noms des MO visés ont eux-mêmes changé pour refléter ces réaménagements.…

plusieurs de leurs concurrents12, mais ils ont l’obligation de déclarer annuellement et de tenir un registre pour leurs prélèvements d’eau lorsque ceux-ci…

des produits de marque nationale, qui représentent jusqu’à 40 % du coût de ceux-ci. En faisant eux-mêmes la promotion de leurs marques maison, les…

services offerts par des programmes de même nature (assurance maladie, services sociaux, services hospitaliers, etc.) n’ont jamais été évaluées et listées.…

services offerts par des programmes de même nature (assurance maladie, services sociaux, services hospitaliers, etc.) n’ont jamais été évaluées et listées.…

s propre à la forêt boréale et fluctue d’une région à l’autre (Leduc et autres, 2002). Selon le registre des états de référence (Boucher et autres, 2011a),…

répondantes qui estiment que les besoins de leur communauté ont été « peu comblés » se trouvent dans les mêmes régions que les CCL (13 %) ayant affirmé ne…

différente dans les registres comptables et au RFA. 4 Lorsque le bénéficiaire de l’allocation est un cégep, le cégep fiduciaire ne doit pas inscrire un…

(RLRQ, chapitre A- 6.001); les universités et les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

considération dans ce document. Par contre, d’autres caractéristiques n’évoluent pas et restent les mêmes que celles indiquées sur la fiche relative au droit…