Résultats de recherche

des renseignements personnels (chapitre A-2.1) (« la Loi sur l’accès »), nous vous transmettons le résultat des vérifications effectuées dans le cadre du…

L’établissement signe le contrat et acquitte les droits exigés. Le contrat signé est retourné au concessionnaire, qui fabrique les panneaux et les installe.…

permis en ISP sur les documents de l’entreprise tels que les estimations, les soumissions ou les contrats pour permettre à un éventuel client d’en vérifier…

l'intelligence collective au cœur de ses pratiques. Notre approche novatrice, réaliste et axée sur les résultats s’intègre dans les normes de…

Totalisant des investissements de 2,6 G$ sur cinq ans, le PAN 23-28 propose des solutions visant des résultats concrets et mesurables. Il s’articule autour…

évaluée, puisque des mesures sont à mettre en place en fonction des résultats obtenus. Le résultat de validité des données Le résultat de validité des…

pondérer plus facilement chacun des risques ciblés; > Compiler les résultats et les partager en groupe; > Échanger sur les résultats; > Établir un consensus.…

règlement ou résolution qui autorise une municipalité à conclure certains contrats par lesquels elles engagent leur crédit. Les contrats de construction…

premier résultat diffère de celui qui est attendu sont statistiquement significatives. L’objectif est d’éviter que les générateurs ou les promoteurs…

audiences publiques, avant-projet détaillé et appel d'offres. Cette phase se terminera par l'octroi du contrat de construction. Sa durée n'est pas…