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Annexe 1 - Réussite de l’épreuve uniforme de français dans les établissements offrant un enseignement collégial en anglais

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uniforme d’anglais (EUA). Conformément à l’article 195 de la Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français, qui a modifié la Charte de la…

Mise à jour : 6 juin 2024

(Microsoft PowerPoint - R24029v1p2MCE\(négos2024\).pptx)

pdf 515 Ko 232402_opinion-public-negociations-collectives-2024.pdf

MONTRÉAL T QUÉBEC T OPINION PUBLIQUE SUR LES NÉGOCIATIONS COLLECTIVES DANS LES SECTEURS PUBLIC ET PARAPUBLIC (2024) PRINCIPAUX CONSTATS PRÉSENTÉS AU…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Étude sur les voyages internationaux – Janvier 2021

pdf 473 Ko MCE_COVID19_Voyages.pdf

MONTRÉAL T QUÉBEC T ÉTUDE DE SUIVI SUR LA PANDÉMIE DU CORONAVIRUS (COVID-19) VOYAGES INTERNATIONAUX RÉSULTATS DU 19 AU 25 JANVIER 2021 RAPPORT PRÉSENTÉ AU…

Mise à jour : 12 juillet 2021

R06_REDD1_CENTRE-D-HEBERGEMENT-DE-LASALLE.pdf

pdf 138 Ko R06_REDD1_CENTRE-D-HEBERGEMENT-DE-LASALLE.pdf

novembre 2024 Reddition de comptes 1 28 août 2025 Date de transmission Reddition de comptes 2 28 mai 2026 2. S’assurer que les résidents et leurs proches…

Mise à jour : 9 mars 2026

R06_REDD1_WEB_CHSLD-BENJAMIN-VICTOR-ROUSSELOT.pdf

pdf 128 Ko R06_REDD1_WEB_CHSLD-BENJAMIN-VICTOR-ROUSSELOT.pdf

visite 5 décembre 2024 Reddition de comptes 1 5 septembre 2025 Date de transmission Reddition de comptes 2 5 juin 2026 Recommandations Élément(s) non…

Mise à jour : 9 mars 2026

Mémoire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

pdf 140 Ko 2025-0174_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Geneviève Guilbault Le 30 septembre 2025 Ministre des Affaires municipales TITRE : Projet…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Définitions et illustrations des travaux forestiers

pdf 7,14 Mo GM_definitions_travaux-forestiers.pdf

NATURELLES ET DES FORÊTS Ministère des Ressources naturelles et des Forêts II © Gouvernement du Québec Ministère des Ressources naturelles et des Forêts…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Rapport de médiation dans le différend entre le Comité patronal de négociation des commissions scolaires francophones (CPNCF) et le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP - FTQ)

pdf 418 Ko RAP_Mediation_CPNCF_SCFP-FTQ.pdf

AM-1003-6123, AM-1003-6307, AM-1003-0276, AM-1003-0287, AM- 1003-0307, AM-1003-0286 et AM-1003-6082) 2 PRÉAMBULE Le 17 juillet 2020, une demande de médiation…

Mise à jour : 12 septembre 2025

RAP_Mediation_CPNCF_SCFP-FTQ.pdf

pdf 276 Ko RAP_Mediation_CPNCF_SCFP-FTQ.pdf

AM-1003-0296, AQ-1004-6123, AM-1003-0276, AM-1003-0287, AM-1003-0307, AM-1003-0286, AQ-1004-6082) 2 PRÉAMBULE Le 19 mai 2023, une demande de médiation…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Procès-verbal séance plénière

pdf 218 Ko CompteRendu_CadreEchange_Avocats_Regie_2025-04-10.pdf

2025-04-10 Avocats intervenants Page 2 de 3 Quatrième rencontre annuelle d’information et d’échanges entre la Régie des marchés agricoles et alimentaires du …

Mise à jour : 8 octobre 2025

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Étude sur les voyages internationaux – Janvier 2021

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