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Présentation - Premier cycle - Secondaire

pdf 1,88 Mo PFEQ-presentation-premier-cycle-secondaire.pdf

excéder le coût de production. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, 2006 ISBN 2-550-46698-5 Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Québec,…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Partie accessible du mémoire complémentaire au Conseil des ministres concernant le Projet de loi concernant principalement l’admissibilité au régime d’assurance maladie et au régime général d’assurance médicaments de certains enfants dont le

pdf 148 Ko ramq_enfants_parents_statut_migratoire_precaire_memoire.pdf

conclue en ce sens avec le médecin et une date doit avoir été fixée pour l’administration de l’AMM. 2 Au Québec, la LCSFV ne permet pas l’administration de…

Mise à jour : 26 octobre 2021

Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIT 2023-2028 - Lanaudière

pdf 1,25 Mo RA_PAFIT_Lanaudiere_2023-2028.pdf

Saint-Michel Sainte-Émélie-de-l'Énergie (Québec) J0K 2K0 Téléphone : 450 886-0916 Télécopieur : 450 886-0977 Courriel : lanaudiere.foret@mffp.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 22 août 2024

Laboratoire d’innovation 2 – Rôles et responsabilités des acteurs

pdf 780 Ko lab_innovation_2_roles_et_responsabilites.pdf

t doit avoir une vision transversale claire qui indique où va le Québec. Page 8 sur 14 Il faut prendre en compte le fait que le Québec a des particularités…

Mise à jour : 6 juillet 2021

Règlement modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2020-2021 soumis le 26 novembre 2020

pdf 52 Ko regime_pedagogique_modifie_prescolaire_primaire_secondaire_20202021_memoire3.pdf

ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Le 13 mars 2020, le Gouvernement du Québec déclarait l’état d’urgence sanitaire sur tout le territoire du Québec et…

Mise à jour : 8 mars 2021

Mémoire concernant l'approbation du programme d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise pour les personnes d’expression anglaise élaboré par le Centre régional de santé et de services sociaux de la Baie-James

pdf 201 Ko 2023-1091_memoire.pdf

pneumologie de Québec – Université Laval Recommandé 03 – CIUSSS de la Capitale-Nationale Recommandé 03 - CHU de Québec – Université Laval Recommandé 04 –…

Mise à jour : 1 septembre 2023

Mémoire concernant l'approbation des programmes d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise pour les personnes d’expression anglaise élaborés par des établissements publics du réseau de la santé et des services soc

pdf 193 Ko 2023-1092_memoire.pdf

pneumologie de Québec – Université Laval Recommandé 03 – CIUSSS de la Capitale-Nationale Recommandé 03 - CHU de Québec – Université Laval Recommandé 04 –…

Mise à jour : 1 septembre 2023

Guide aide financuière - PPDSAC 2023-2026

pdf 376 Ko guide_aide_financiere_-_PPDSAC_2023-2026.pdf

plus d’information à la section Organisations et projets admissibles. 2 La politique est disponible ici : https://cdn-contenu.quebec…

Mise à jour : 4 décembre 2023

Domaines d'apprentissage - 1er cycle - Secondaire

pdf 692 Ko PFEQ-domaines-apprentissage-premier-cycle-secondaire.pdf

COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE DU QUÉBEC. Le pluralisme religieux au Québec : Un défi d’éthique sociale, Québec, 1995, 51…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Mémoire - Approbation de la Directive du ministre de l’Éducation concernant l’utilisation du cellulaire, des écouteurs et d’autres appareils mobiles personnels par les élèves dans les locaux des écoles et des centres de formation professionnel

pdf 72 Ko 2023-2173.pdf

l’administration, l’organisation, le fonctionnement ou les actions de ceux-ci. 2 2- Raison d’être de l’intervention Au Québec, plusieurs fédérations et…

Mise à jour : 23 novembre 2023

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Partie accessible du mémoire complémentaire au Conseil des ministres concernant le Projet de loi concernant principalement l’admissibilité au régime d’assurance maladie et au régime général d’assurance médicaments de certains enfants dont le

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Laboratoire d’innovation 2 – Rôles et responsabilités des acteurs

Règlement modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2020-2021 soumis le 26 novembre 2020

Mémoire concernant l'approbation du programme d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise pour les personnes d’expression anglaise élaboré par le Centre régional de santé et de services sociaux de la Baie-James

Mémoire concernant l'approbation des programmes d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise pour les personnes d’expression anglaise élaborés par des établissements publics du réseau de la santé et des services soc

Guide aide financuière - PPDSAC 2023-2026

Domaines d'apprentissage - 1er cycle - Secondaire

Mémoire - Approbation de la Directive du ministre de l’Éducation concernant l’utilisation du cellulaire, des écouteurs et d’autres appareils mobiles personnels par les élèves dans les locaux des écoles et des centres de formation professionnel

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