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dernière édition du MEFQ. Arrondissement 1.2a Si le numéro d’arrondissement (RL0102A) est présent, celui-ci doit correspondre à un numéro d’arrondissement…

uniques ont été annulées à cause de la crise de la Covid-19. La note finale attribuée à ces cours a été calculée avec les seuls résultats obtenus à l’école…

Prénom 2. Identification du (de la) représentant(e) temporaire Nom Prénom Numéro de téléphone Lien avec la personne représentée 3. Description de l’acte…

Fonds pour le développement du sport et de l'activité h si ue code nom Mois/année Juillet 2020 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Avantages Les mesures proposées répondent à l’appel à la justice no20, ainsi qu’à l’esprit de l’appel à la justice no21 du rapport spécifique au Québec de…

DÉCISION DU GREFFIER DE LA COUR DU QUÉBEC , le Greffier TYPES DE FORMULAIRES DÉPÔT AU GREFFE DU TRIBUNAL DEMANDE DE TRANSFERT À LA DIVISION DES PETITES…

ASSNAT : Assemblée nationale du Québec CCNQ : Commission de la capitale nationale du Québec CSF : Conseil du statut de la femme CT : Commission de toponymie…

de l’analyse du Ministère Compte à recevoir : ▪ Tableau F7 – Comptes à recevoir, lignes 03 à 05, colonne 02. Subvention à recevoir : ▪ Tableau F6 –…

MCC; • que le MCC n’a pas les capacités ni la technologie pour réaliser ces études à l’interne; le Ministère recommande d’autoriser un contrat de gré à gré…

coûts. La Commission scolaire a transmis au Ministère une liste des élèves inscrits à temps plein pour l’année scolaire 2019-2020 ayant réalisé leur…