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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 1,78 Mo engagements_financiers_octobre_2025.pdf

Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC46 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC45…

Mise à jour : 12 février 2026

Bilan des activités stratégiques 2024-2025

pdf 3,76 Mo BIL-Bilan-2024-2025-Munich-Berlin-FR.pdf

et des entreprises avec une offre sectorielle, telle que CGI. Le fournisseur de services TI québécois a intégré des services liés spécifiquement à l’IA et a…

Mise à jour : 30 juillet 2025

Business Management

pdf 2,29 Mo PE01-410D0-Business-Management.pdf

products and services. 5.5 Standardized reports. 6. To update ones knowledge of promotions and new products and services. 6.1 Update of ones knowledge of pol…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Bilan de la consommation énergétique et des émissions de gaz à effet de serre - Secteur institutionnel - Parcs immobiliers, parcs de véhicules et autres déplacements (2015-2016)

pdf 3,96 Mo bilan-consommation-energetique-ges-secteur-institutionnel.pdf

Amériques x Centre de recherche industrielle du Québec x x x Centre de services partagés du Québec x x x x Centre régional de santé et de services sociaux de…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Administration and Management Technology (410.G0)

pdf 1,45 Mo PE01-410G0-Administration-Management-Technology.pdf

Innovative search for goods and services • Adapted assessment of the quality of available goods and services 3. Make purchases. • Careful selection of goods…

Mise à jour : 24 juillet 2024

Assemblée du CUSM

pdf 1,25 Mo 10h50_consentment-eclaire-oncologie.pdf

mcgill.ca/policies-and-procedures/muhc-administrative-policies/documents/pm-100-informed-consent-clinical https://www.mymuhc.muhc.mcgill.ca/policies-and-proc…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Guide simplifié du Programme général d'indemnisation et d'aide financière lors de sinistres réels ou imminents - Propriétaires d'une résidence principale et locataires

pdf 875 Ko guide_simplifie_particuliers_fr_22-05.pdf

requises pour valider votre identité et votre admissibilité : évaluation municipale, permis de conduire, police d’assurance, bail de location, etc. 2.…

Mise à jour : 24 mai 2022

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2,17 Mo 25-819_Diffusion.pdf

00 $ Production de capsules d'animation en motion design présentant les services de soutien aux élèves offerts par les Services éducatifs 2022-2024…

Mise à jour : 23 février 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2025

pdf 2,57 Mo engagements_financiers_novembre_2025.pdf

s licences ESU SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 9 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE …

Mise à jour : 15 avril 2026

Initiative ministérielle de rétribution des pratiques agroenvironnementales

pdf 1,37 Mo PG_initiative-ministerielle-retribution-pratiques-agroenvironnementales_MAPAQ.pdf

dans son dossier en ligne sous l’onglet « services transactionnels ». S’il ne possède pas de dossier en ligne, il doit d’abord communiquer avec le centre de …

Mise à jour : 23 août 2024

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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

Bilan des activités stratégiques 2024-2025

Business Management

Bilan de la consommation énergétique et des émissions de gaz à effet de serre - Secteur institutionnel - Parcs immobiliers, parcs de véhicules et autres déplacements (2015-2016)

Administration and Management Technology (410.G0)

Assemblée du CUSM

Guide simplifié du Programme général d'indemnisation et d'aide financière lors de sinistres réels ou imminents - Propriétaires d'une résidence principale et locataires

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2025

Initiative ministérielle de rétribution des pratiques agroenvironnementales

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