Résultats de recherche

de satisfaire à certaines exigences d’ordre réglementaire ou d’éviter une situation de rupture de contrat. Un produit ou un groupe de produits dont les…

caniveaux, ou encore de systèmes de gestion des eaux de surface ou souterraines, etc. « Entente » : contrat en vertu duquel le participant s’engage à…

faible. Pour les 20 dernières années, elle représente entre 10 % et un peu plus de 13 %. C’est le résultat d’une dégression du financement dans…

le passé. On trouvera au tableau 6 le résultat de cette analyse qui se veut plus informative que contraignante. Pour ce qui est du lac à l’Épinette, les résu…

évaluée, puisque des mesures sont à mettre en place en fonction des résultats obtenus. Le résultat de validité des données Le résultat de validité des…

Québec ou ailleurs au Canada aux fins de la passation de tout contrat qui comporte une dépense inférieure au seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut…

de faute actuelle ou future de l’apprenti ou de l’apprentie que vous supervisez. CONSIGNER LES RÉSULTATS Vous devez consigner vos évaluations dans le guide…

Autres 23 - 24 - 25 Montants reclassés dans l'état des résultats - 26Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 27Autre élément du résultat…

développement durable pour l’année 2021-2022. Cette actualisation prend appui sur les réalisations, les résultats et les apprentissages des cinq dernières…

projet décrit dans la convention d’aide financière, de même que les résultats découlant du projet, notamment les moyens déployés, les résultats atteints et…