Résultats de la recherche
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Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit
pdf 2,27 Mo rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf
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Le concept de revenu minimum garanti et ses applications - Rapport d'étape du comité d'experts
pdf 2,62 Mo RMG_Concept_RapportFR_MESS.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10107
pdf 254 Ko AINFR_2025-10107.pdf
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M69397_Diffusion.pdf
pdf 3,54 Mo M69397_Diffusion.pdf
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Mandat protection du territoire et des activités agricoles : LPTAA et mécanismes juridiques innovants
pdf 4,06 Mo RA_mandat-LPTAA-mecanismes-juridiques-innovants_MAPAQ.pdf
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Les besoins des personnes handicapées de la région de Portneuf en matière de participation sociale : les répertorier et les comprendre pour mieux y répondre
pdf 2,32 Mo Besoins-personnes-handicapees-Portneuf-participation-sociale.pdf
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L'exclusion sociale : Construire avec celles et ceux qui la vivent (2014), Aline Lechaume avec la collaboration de Dominique Brière
pdf 355 Ko RC_exclusion_sociale_cepe.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission
pdf 1,63 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf
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Gestion des risques
pdf 4,63 Mo pecc-gtf-rapport-final-vf.pdf