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Microsoft Word - Memoire prebudgetaire 2026-2027 - Lettre dˇendossement CISO

pdf 1,05 Mo CISO.pdf

génère des impacts concrets : Au Québec : sensibilisaƟon directe de près de 5000 personnes en 2024-2025, notamment dans des milieux de travailleurs peu…

Mise à jour : 13 février 2026

GUI_Guide_accessible_demandeurs_asile_ES.pdf

pdf 246 Ko GUI_Guide_accessible_demandeurs_asile_ES.pdf

importante estar informado! COMPARTIR LOS VALORES CLAVE DE QUÉBEC Para facilitar su integración en la sociedad de Québec, es esencial asimilar y respetar los…

Mise à jour : 19 janvier 2026

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importante estar informado! COMPARTIR LOS VALORES CLAVE DE QUÉBEC Para facilitar su integración en la sociedad de Québec, es esencial asimilar y respetar los…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Liste complète de tous les cours offerts au niveau secondaire au Québec (public et privé) en format Excel.

pdf 772 Ko 24-734_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 26 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 7 mars 2025

Statistiques sur les effectifs des élèves ayant un code de difficulté de déficience auditive (code 44) et le taux de diplomation et de qualification après 7 ans de ces élèves et qui entrent en 1re secondaire au réseau public pour les cohortes de 2

pdf 560 Ko 24-462_Diffusion.pdf

et le niveau scolaire, de 2014-2015 à 2024-2025 (p) Nombre d’élèves HDAA avec le code 44, inscrits en FGJ, selon l’âge au 30 septembre de 2014-2015 à 2024-…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Ko air-consigne-collecte-selective-lqe-09-2020.pdf

millions). Ce nombre accru de contenants visés aura des effets sur le réseau actuel des valoristes. Les valoristes sont des individus et des organismes qui…

Mise à jour : 20 août 2025

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

pdf 18,36 Mo ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf

DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS WSP RÉF. WSP : 201-03354-00 5 et de 5 % à compter de 2025. Dans le cadre du Plan pour une économie verte 2030,…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Ko 2023-2394_air.pdf

millions). Ce nombre accru de contenants visés aura des effets sur le réseau actuel des valoristes. Les valoristes sont des individus et des organismes qui…

Mise à jour : 16 janvier 2024

2304012-012 - Document

pdf 18,41 Mo 2304012-012-document.pdf

des frontières à l’ensemble des marchés en avril 2021 entraînerait un retour à la « normale » en 2025 alors qu’une réouverture en octobre 2021 repousserait…

Mise à jour : 28 avril 2023

Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 155 Ko qualite_environnement_consigne_collecte_selective.pdf

compte des contrats municipaux en vigueur. Consigne Sociales • Augmentation de revenus pour les valoristes, soit les gens qui bénéficient des revenus de la…

Mise à jour : 6 octobre 2020

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Statistiques sur les effectifs des élèves ayant un code de difficulté de déficience auditive (code 44) et le taux de diplomation et de qualification après 7 ans de ces élèves et qui entrent en 1re secondaire au réseau public pour les cohortes de 2

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

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