Résultats de la recherche
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Demande pour 2018-2019 à 2025-2026 (en date du 3 décembre 2025) la liste de tous les organismes communautaires financés dans la MRC de Beauharnois-Salaberry
pdf 1,42 Mo AI_M20253494_Demande_2018-2019_2025-2026_LI_ORG_COMMUN_Finances_MRC_Beauharnois-Salaberry.pdf
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Demande pour 2018-2019 à 2025-2026 (en date du 3 décembre 2025) la liste de tous les organismes communautaires financés dans la MRC de Beauharnois-Salaberry.
pdf 1,45 Mo AI_M20253494_Demande_2018-2019_2025-2026_LI_ORG_COMMU_Beauharnois_Salaberry.pdf
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Enquête sur la gouvernance et l'administration de la Commission scolaire English-Montréal
pdf 9,39 Mo Rapport-final-gouvernance-cs-english-montreal.pdf
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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 07
xls 160 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_07_MESS_2023-2024.xls
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Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027
pdf 1,11 Mo Entente_procureurs_2023-2027_original_signe_DPCP.pdf
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CCFM_conseil-canadien-femmes-musulmans.pdf
pdf 1,58 Mo CCFM_conseil-canadien-femmes-musulmans.pdf
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Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)
pdf 3,38 Mo RA_rioux-marc-differences-culturelles_2008_MCE.pdf
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Référentiel québécois de profils de compétences en français de métiers et professions | Profils de compétences en français des métiers et professions sans exigence de formation scolaire - Profils de compétences en français des métiers et prof
pdf 6,84 Mo referentiel_competences_metiers_professions.pdf
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Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds
xlsx 185 Ko CUBF_MEFQ.xlsx