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  • Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

    pdf 7,41 Mo rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

    ont pu expéri- menter eux-mêmes des tirs de balles de plastique. Lors d‟une démonstration organisée par le SPVM sur l‟île Sainte-Hélène, ils ont assisté à…

    Mise à jour : 23 novembre 2022

  • Carte des zones d'interdictoin de tir à partir d'un chemin public pour les zones 3 à 11, 15 est, 26 est et parties des zones 1, 2 est, 27 et 28

    pdf 1,65 Mo CA_Tir-chemin-Interdiction2_MFFP.pdf

    10 11 9 8 5 6 4 7 3 29 21 1 2 1828 27 26 15 1413 12 16 17 Gaspé Rimouski Québec Montréal Val-d'Or Gatineau Sept-Îles Chibougamau Roberval Nouveau-Brunswick…

    Mise à jour : 20 décembre 2023

  • Aide-mémoire en vue de la réintégration

    pdf 160 Ko aide_memoire_reintegration.pdf

    Aide-mémoire en vue de la réintégration V 1.0 SECTION 6 █ Le maintien des services essentiels et le rétablissement à la suite d’un sinistre S'assurer de la…

    Mise à jour : 24 janvier 2020

  • ABEE_Bill 40 brief_FR_Final

    pdf 3,79 Mo CELA_Loi_40_Memoire.pdf

    lourd pour la population anglophone des régions. Toutefois, malgré les différences, nous pouvons tirer des enseignements de l’expérience d’autres provinces…

    Mise à jour : 1 décembre 2020

  • 031_Memoire_Jasmin_Racine.pdf

    pdf 323 Ko 031_Memoire_Jasmin_Racine.pdf

    québécoise est avantageuse et réalisable, mais anticonstitutionnelle. Pour cette raison, le Québec tirerait de plus grands avantages à ce que le Comité…

    Mise à jour : 11 septembre 2024

  • verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025

    pdf 2,46 Mo verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025.pdf

    le CSSDM accorde des congés pour des motifs religieux rémunérés à ses employés. Cette pratique tirerait son origine de deux décisions, soit la décision…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Stratégie gouvernementale des marchés publics

    /gouvernement/politiques-orientations/priorite-achat-quebecois

    organismes publics à tirer profit de toutes les possibilités offertes par le cadre normatif, et en valorisant l’information de gestion. Objectif 4.1 - Inciter les organismes publics à tirer profit de…

    Mise à jour : 3 février 2025

  • Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace

    pdf 553 Ko 2023-0024_memoire.pdf

    sociaux. Il devrait également établir les liens systémiques entre ces rapports et recommandations et en tirer les conclusions nécessaires afin de pouvoir…

    Mise à jour : 29 mars 2023

  • Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

    pdf 7,62 Mo 24-273_Diffusion.pdf

    appropriée. Les futurs diplômés du diplôme d’études collégiales (DEC) technique et leurs enseignants tireront avantage d’avoir travaillé avec les chercheurs…

    Mise à jour : 16 octobre 2024

  • Armes de chasse, munitions et équipements

    /tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/chasse-sportive/armes-munitions-equipements

    distances. Il est donc recommandé de pratiquer votre tir avant de chasser afin de bien connaître votre arme, ses capacités et ses limites. L’apprentissage du tir est plus facile avec l'arbalète…

    Mise à jour : 25 novembre 2025

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