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  • Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025

    pdf 114 Ko plan_action_gouvernemental_matiere_allegement_reglementaire_administratif_2020_2025_memoire.pdf

    s imposées aux entreprises québécoises a baissé d’environ 31,5 % entre 2004 et 2019, passant de 1,4 G$ à 962 M$ en valeurs constantes1. Alors que le Québec a…

    Mise à jour : 11 mars 2021

  • 2311013-301_-_Document_final_7.6.6.pdf

    pdf 2,24 Mo 2311013-301_-_Document_final_7.6.6.pdf

    « Interventions archéologiques et caractérisations environnementales, canal de Lachine (37G, 601G, 602G, 605G et 613G). » Ottawa : Parcs Canada. 73 p. et…

    Mise à jour : 13 décembre 2023

  • Mythes et réalités sur les peuples autochtones

    pdf 3,48 Mo mythes-realites-autochtones.pdf

    1 090 2 666 Femmes Enfants 4 274 1 175 7 725 4 263 772 5 425 8 537 1 947 10 484 13 150 TOTAL DES ÉMANCIPATIONS DE 1876 À 1974 Période Total De 1876 à 1918…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • 2303022-493 - Document

    pdf 17,70 Mo 2303022-493-document.pdf

    Grande Allée Est, bloc C, R.-C. Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : en télétravail Courriel : mathieu.tanguay@mcc.gouv.qc.ca Site Web : www.mcc.gouv.qc.ca 4…

    Mise à jour : 20 avril 2023

  • CEPE La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : état de situation 2013

    pdf 2,41 Mo RA_etat_situation_2013_CEPE.pdf

    Ontario 3,6 3,3 2,5 2,9 3,3 2,4 4,2 4,6 4,1 5,3 1,7 Manitoba 3,4* 2,7* 3,2* 3,6* 2,9* 3,2* 1,7* 4,4* 2,9* 2,3* - 1,1 Saskatchewan 3,3* 1,4* 3,7* 3,1* 3,1*…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

    pdf 28 Mo 24-711_Diffusion.pdf

    699 4,6 8 005 13 478 4,2 6,0 2e cycle 2 290 6 665 3,8 1 136 13 526 4,9 3,9 121 11 950 2,7 4,5 1 642 21 172 3,9 6,7 4,4 3e cycle 163 8 202 5,7 75 15 669 4,2…

    Mise à jour : 18 février 2025

  • Outils d’aide à l’ensemencement des plans d’eau - Doré jaune

    pdf 1,14 Mo GM_aide-ensemencement_dore-jaune.pdf

    à quelque 278 000 $ par année. Si les ensemencements (et transferts) effectués par l’État visent princi- palement des objectifs de conservation, les…

    Mise à jour : 30 mars 2023

  • Optique des changements climatiques - Lignes directrices générales

    pdf 839 Ko PAFIRS-Optique-changements-climatiques-Lignes-directrices.pdf

    vulnérabilité (voir Annexe G pour plus d’information) ............................................ 23 3.6.3 Mesures de résilience à prendre (voir annexe G…

    Mise à jour : 13 mai 2025

  • Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

    pdf 4,62 Mo PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

    du fardeau administratif 45 4.2. Les mesures concrètes pour les entreprises 45 4.2.1. Secteur de la transformation agroalimentaire 45 4.2.2. Secteur de la…

    Mise à jour : 8 février 2021

  • Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

    pdf 4,62 Mo plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

    du fardeau administratif 45 4.2. Les mesures concrètes pour les entreprises 45 4.2.1. Secteur de la transformation agroalimentaire 45 4.2.2. Secteur de la…

    Mise à jour : 9 avril 2025

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