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of American History (s.d.) « Radway’s Ready Relief. » Dans Explore history : Collections & Exhibitions : Search the Collections. National Museum of American…

Sécurité du revenu des chasseurs et piégeurs cris Type de développement : Économique OFFICE DE LA SÉCURITÉ DU REVENU DES CHASSEURS ET PIÉGEURS CRIS 228…

sur l’aménagement durable du territoire forestier, les forêts du domaine de l’État sont un bien collectif. En période de chasse réglementée, il n’existe…

trouvent le Regroupement des locataires des terres publiques du Québec, la Fédération québécoise des chasseurs et pêcheurs, des zecs ou regroupement régional…

de restreindre son droit d’ester en justice, notamment en lui interdisant d’exercer une action collective, soit de le priver du droit d’être membre d’un…

Commentaires reçus Suivi du Ministère informations pour attribuer les sommes pouvant servir à la collectivité. Nous demandons au ministère des Forêts, de la…

La capacité d’action des collectivités 5 4 9 Axe 13 La cohérence et la célérité d’action du gouvernement 7 1 8 Axe 14 L’action conjointe autour des priorités…

Famille Partie IV – Subvention pour le régime d’assurance collective Une subvention finance la participation de l’employeur au régime d’assurance collective…

de la Faune du Nunavik : elle est composée, entre autres, de représen- tants des associations de chasseurs et de pêcheurs; et elle détient un double mandat :…

et par l’engagement direct des acteurs du milieu, dont les collectivités locales et les communautés autochtones. 10. Le terme « collectivités locales »…