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  • Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Mars 2024

    pdf 230 Ko AINFR_Engagements_2024_03.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Budget 2017-2018 - Renseignements additionnels 2017-2018

    pdf 3,55 Mo Budget1718_RenseignementsAdd.pdf

    2010-2011 –2 390 –760 — –3 150 — — — –3 150(6) 2011-2012 –1 788 –840 — –2 628 — — — –2 628(7) 2012-2013 –2 515 –961 1 876(8) –1 600 — — — –1 600(9) 2013-2014…

    Mise à jour : 30 octobre 2024

  • Budget 2017-2018 - Jeunesse

    pdf 610 Ko Budget1718_Jeunesse.pdf

    –0,9 –0,9 –0,9 –4,5 Forces AVENIR : Reconnaître et promouvoir l’engagement étudiant –7,5 — — — — — –7,5 Sous-total –7,5 –0,9 –0,9 –0,9 –0,9 –0,9 –12,0 TOTAL…

    Mise à jour : 30 octobre 2024

  • Gestion contractuelle municipale – Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélection

    pdf 1,67 Mo GUI_bonnes_pratiques_comites_selection.pdf

    lectrices et lecteurs sont donc invités à se référer d’abord à ces lois et à s’assurer qu’ils comprennent bien leurs dispositions. En outre, ce guide…

    Mise à jour : 26 février 2026

  • Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des secteurs accidentogènes ou présentant un risque

    pdf 207 Ko FIC_orientation_4_secteurs_accidentogenes.pdf

    des biens Tableau 1 : Sources d’information et hyperliens utiles à l’identification des secteurs accidentogènes ou présentant un risque pour la sécurité des…

    Mise à jour : 14 janvier 2026

  • Technicien ou technicienne de véhicules récréatifs - guide du compagnon

    pdf 311 Ko GUICOM_vehicules_recreatifs.pdf

    COMPÉTENCE Progression 1 – Apprentissage 2 – Expérimentation 3 – Maîtrise 1.1. Planifier l’installation : - de sources, - de circuits, - d’appareils…

    Mise à jour : 8 décembre 2023

  • Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 1 - Les principes, le diagnostic et les recommandations

    pdf 3,29 Mo RMG_Rapportfinal_volume1_v3_Accessible_FR_MESS.pdf

    travail Fédéral — — — — Aide à la famille — — — — – Soutien aux enfants Québec — — — — – Allocation canadienne aux enfants Fédéral — — — — – Régime québécois…

    Mise à jour : 8 décembre 2023

  • Ratio de tarification du carbone - Cahier technique

    pdf 3,18 Mo AUTFR_CahierTechnique.pdf

    22 609 91,2 Résidentiel, commercial et institutionnel 8 422 7 502 89,1 Agriculture 7 776 — — Déchets 6 584 — — Électricité 219 219 100,0 TOTAL 84 318 64 855…

    Mise à jour : 7 juin 2024

  • Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

    pdf 17,56 Mo guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

    0 2,1 (1,4 - 3,4) 2,5 (1,8 - 3,5) 3,0 (2,5 - 5,0) 4,4 (3,8 - 5,6) Moyenne hivernale des températures ↑ -15,1 -12,4 (-13,3 - - 10,3) -11,6 (-12,7 - - 10,4)…

    Mise à jour : 20 juin 2024

  • Gérer les biens d’un mineur – Guide à l’usage du tuteur datif et du conseil de tutelle

    pdf 11,41 Mo guide_tut_dat.pdf

    (provenant de son travail); – la nomination d’un tuteur ad hoc (voir page 13); – l’émancipation du mineur (voir page 16); – les ventes ou les emprunts…

    Mise à jour : 4 mars 2025

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