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Partageons - Tracer la voie vers un gouvernement pour le Nunavik

pdf 1,40 Mo rapport_commision_nunavik.pdf

21 février 2000, 9 pages et annexes • Lettre transmise par l’Assemblée des Premières nations du Québec et du Labrador, 6 octobre 2000, 3 pages et annexes • …

Mise à jour : 26 octobre 2022

Analyse d'impact réglementaire du Projet de Loi modifiant la Loi sur l’assurance automobile, le Code de la sécurité routière et d’autres dispositions

pdf 1,73 Mo 2021-0005_air.pdf

? X 6 Évaluations des impacts 6.1 Description des secteurs touchés Oui Non Est-ce que les secteurs touchés ont été décrits (le nombre d’entreprises, nombre…

Mise à jour : 15 février 2022

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

pdf 842 Ko FO_demande_selection_preposes_beneficiaires_A0524DF.pdf

Inclus(es) dans votre demande Oui Non 6. Scolarité Dans le cadre de quel volet souhaitez-vous présenter votre demande de sélection permanente ? Volet…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 8

pdf 3,33 Mo DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie8_MAPAQ.pdf

GUYLAINE GAUTHIER & JEAN-DANIEL TRUCHON Adresse de l'établissement: 280 ROUTE DU LAC OUEST, ALMA, G8B6M6, (Québec) Raison de la visite: Insp. régulière…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Independent Civilian Observer's Report - Evaluation of the integrity and impartiality of SPVM's investigations into allegations of criminal acts made by Indigenous persons in Qébec against police officers

pdf 4,49 Mo independent_civilian_observers_report_phase_2.pdf

j18kAw7oREJd1tFZ8zYKFe6LcCIhfL58vgP_NWu6htPdtI…

Mise à jour : 23 novembre 2022

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2,37 Mo Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

ligne], 2018. [http://www.scf.gouv.qc.ca/fileadmin/Documents/Violences/Rapport_VS_LGBT_DORAIS_2018.pdf]. 20. DORAIS, M. et GERVAIS, M.-J. et autres. Après le…

Mise à jour : 2 octobre 2023

Formulaire de demande de sélection permanente - Programme de l’expérience québécoise (PEQ) – Diplômé du Québec

pdf 547 Ko FO_demande_selection_volet_diplomes_A0520GF.pdf

Page 3 de 17 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration A-0520-GF (2024-11) 6. Programme d’études au Québec en vertu duquel vous…

Mise à jour : 25 novembre 2024

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

pdf 1,77 Mo Documents-rapport-Rebatir-confiance-CF-2023-02-01-001.pdf

ligne], 2018. [http://www.scf.gouv.qc.ca/fileadmin/Documents/Violences/Rapport_VS_LGBT_DORAIS_2018.pdf]. 20. DORAIS, M. et GERVAIS, M.-J. et autres. Après le…

Mise à jour : 21 février 2023

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1,64 Mo 2021-12309.pdf

avons également repéré une lettre datée du 16 avril 2021 de la ministre de la Sécurité publique, Mme Geneviève Guilbault, à son homologue fédéral, M. Bill…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

pdf 1,60 Mo 24-543_Diffusion.pdf

P-23 11 3.5 6.0 3.1428 1.8333 1.3095 0.2868 1.6000 P-36 42 6.0 6.0 7.0000 7.0000 0.0000 0.0000 0.0000 SECONDAIRE S-23 18 2.7 6.0 6.6666 3.0000 3.6666 0.5238…

Mise à jour : 18 décembre 2024

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Analyse d'impact réglementaire du Projet de Loi modifiant la Loi sur l’assurance automobile, le Code de la sécurité routière et d’autres dispositions

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Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 8

Independent Civilian Observer's Report - Evaluation of the integrity and impartiality of SPVM's investigations into allegations of criminal acts made by Indigenous persons in Qébec against police officers

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

Formulaire de demande de sélection permanente - Programme de l’expérience québécoise (PEQ) – Diplômé du Québec

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

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