Résultats de la recherche
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Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi
pdf 3,76 Mo rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf
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PLAN D’ACTION GOUVERNEMENTAL EN FRANCOPHONIE CANADIENNE 2025-2028, Pour une francophonie forte, unie et engagée
pdf 2,13 Mo plan-action-franco-2025-2028.pdf
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Coalition_Tabac.pdf
pdf 2,12 Mo Coalition_Tabac.pdf
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Rapport de vérification particulière
pdf 366 Ko RapportVerif_TiercesParties.pdf
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Engagements_2025-09-MCC.pdf
pdf 698 Ko Engagements_2025-09-MCC.pdf
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Rapport du conseiller auprès de la Municipalité du village de Sainte-Pétronille dans la préparation de ses séances, lors du déroulement de celles-ci et dans le cadre de ses relations avec les citoyens
pdf 165 Ko RAP_conseiller_village_sainte-petronille.pdf
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Analyse du service de police - Ville de St-Jérôme
pdf 1,19 Mo 2511_St-Jerome.pdf
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Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024
pdf 1,80 Mo BOM_Rapport_Comite_consultatif_2024_vf.pdf
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Mémoire Réalité policière - SPVM
pdf 4,22 Mo MEM_SPVM.pdf
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