Résultats de la recherche
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Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre
pdf 6,18 Mo Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 645 Ko 202510-39_DE.pdf
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2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)
pdf 1,48 Mo DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf
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Demande accès effectif écoles 29 avril 2022
pdf 10,27 Mo 21-536_Diffusion.pdf
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Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice
pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf
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Frais pour des activités de formation, colloques ou congrès
pdf 435 Ko LI_coll-congres-p22_2023-2024_T3_MESS.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mars 2025
pdf 1,76 Mo LIS_engagements_mars_2025.pdf
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Rapport - Synthèse générale du projet
pdf 11,89 Mo Rapport-Synthese-generale-du-projet-2023-04-19.pdf
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Protocole standardisé d’inventaire de la tortue géographique et de ses sites de ponte au Québec
pdf 2,38 Mo protocole-inventaire-standardise-tortue-geographique.pdf
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