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boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11014 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL…

intégrée des documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 11 juillet 2023 N/Réf. : 2023-11422 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi…

de la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, deux dossiers ont fait l’objet d’une demande de complément d’enquête : 1. BEI-2023-010,…

644-9863 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 11 mai 2023 Monsieur Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 11 avril 2023 par…

Society for Forensic Genetics (ISFG-GF) - Inscription Réunion Annuelle Année 2023 Direction générale de la biologie 40 26 au 30 juin 2023 Hôtel Zéro 1 1…

2. Présentation des nouveaux membres: Mme Martine Bégin, Mme Manon Bonnier et M. Pascal Roberge Un tour de table de présentation des membres est fait,…

de signalement pour les personnes intoxiquées à leur insu BILAN DE MISE EN ŒUVRE4 DU 1ER DÉCEMBRE 2023 AU 30 NOVEMBRE 20244 Cette publication a été produite…

sinistré ayant fait une demande d’assistance à la suite d’une inondation le 15 avril 2023 vend sa résidence le 1er septembre 2023. Malgré la vente, son droit…

1,39 m L’espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour correspond à un diamètre de 2,1 m. Référence ASSOCIATION CANADIENNE DE NORMALISATION (2023).…

libérés par erreur en 2022-2023; ventilation par établissement de détention. ÉTABLISSEMENT DE DÉTENTION Amos 2022-2023 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE…