Résultats de la recherche
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Questions fréquentes sur le développement des programmes d’études techniques
pdf 891 Ko Questions-seance-info-partie2.pdf
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Engagements financiers de plus de 25 000$ pour les mois de décembre 2024 et janvier 2025
pdf 2,17 Mo Engagements-financiers-12-2024-01-2025.pdf
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Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2024-2025
pdf 2,30 Mo 8-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de décembre 2023
pdf 2,95 Mo Engagements-financiers-12-2023.pdf
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Guide d’élaboration d’un plan d’intervention - Août 2025
pdf 1,22 Mo Guide-elaboration_Plan-intervention.pdf
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Parcours socioprofessionnels et qualité de vie : un projet d’accompagnement des nouveaux services spécifiques d’intégration socioprofessionnelle DI-TSA-DP
pdf 3,12 Mo accompagnement-socioprofessionnel.pdf
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Paramètres de l'octroi d'une aide financière visant le traitement des risques de sinistres - Annexe C
pdf 199 Ko ann_parametres_octroi_af_10-2021.pdf
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Guide d’interprétation d’assistance pour les entreprises
pdf 1,53 Mo guide_interpretation_entreprises.pdf
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Programme d’aide à la voirie locale Modalités d’application 2025-2027 juin 2025
pdf 906 Ko modalites-PAVL-2025-2027.pdf
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Normes PEA
pdf 375 Ko normes-PEA.pdf