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Équipe de production

pdf 6,83 Mo PE03-430A0-Hotel-Management.pdf

industry. 047L To suggest food and beverage products and services to customers. 047M To ensure food and beverage service. 047N To sell products and services.…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Guide technique – Guide d'application du cadre normatif pour l'occupation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 1,93 Mo GUI_application_cadre_normatif_glissement_terrain.pdf

(RLRQ, chapitre I-13.3) ; • les établissements de santé et de services sociaux visés par la Loi sur les services de santé et les services sociaux (RLRQ,…

Mise à jour : 30 mars 2026

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5,21 Mo 25-303_Diffusion.pdf

conditions : [1] Il a été déclaré admissible à l’enseignement en anglais alors qu’il recevait des services éducatifs de l’éducation préscolaire, de…

Mise à jour : 17 octobre 2025

Liste du personnel du ministère des Relations internationales et de la Francophonie ayant un traitement salarial d’au moins 100 000 $ et autres renseignements afférents

pdf 453 Ko DA-Liste-personnel-traitement-salarial-MRIF-20251111-002.pdf

organisme public; 3° un renseignement concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de services conclu avec un organisme public, ainsi que les…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Communications portant sur la révision de la Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

pdf 12,88 Mo DO_demande_acces_2024-11-14-006_MAPAQ.pdf

Chevrotière, 27e étage Québec (QC) G1R 5A5 acces@education.gouv.qc.ca Ministère de la Santé et des Services sociaux Direction générale des affaires…

Mise à jour : 9 décembre 2024

QUEST Policy Innovation Report

pdf 2,31 Mo quest-policy-innovation-report.pdf

energy taxes. –– Policies in the transport sector require further development, including integrated policies to decarbonise energy carriers and fuels,…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Mémoire au Conseil des ministres - Amendements – Projet de Loi concernant principalement la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 10 mars 2020 (projet de loi n° 82) - DIverses mesures

pdf 166 Ko amendements_pl82_diverses_mesures_memoire.pdf

é de ce solde. Calcul du ratio en services de garde en milieu familial pour les enfants qui fréquentent l’école Selon les articles 52 et 53 de la Loi sur les…

Mise à jour : 9 juin 2021

engagements_financiers_juillet 2025

pdf 2,59 Mo engagements_financiers_juillet_2025.pdf

ACTIVITÉ ET SON TITRE par année SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉB…

Mise à jour : 12 février 2026

Guide for the education community and its partners

pdf 2,10 Mo Healthy-Schools-Guide.pdf

through complementary educational services (G) (e.g. the Promotion and Prevention Services Program and the Student Life Services Program) and through…

Mise à jour : 15 juillet 2025

engagements_financiers_avril_2025

pdf 2,67 Mo engagements_financiers_avril_2025.pdf

par année budgétaire SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES…

Mise à jour : 12 février 2026

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