Résultats de recherche

prévoit les mêmes modalités de tarification que celles prévues à l’entente conclue avec la France en 2015, soit : • consentir à tous les étudiants belges…

prévoit les mêmes modalités de tarification que celles prévues à l’entente conclue avec la France en 2015, soit : • consentir à tous les étudiants belges…

services offerts par des programmes de même nature (assurance maladie, services sociaux, services hospitaliers, etc.) n’ont jamais été évaluées et listées.…

dépenses de fonctionnement des universités. Pour les volets 5 et 6, il établit l’allocation selon les mêmes modalités que pour une nouvelle location.…

dépenses de fonctionnement des universités. Pour les volets 5 et 6, il établit l’allocation selon les mêmes modalités que pour une nouvelle location.…

s’harmoniser avec celle de l’entente conclue avec la France en 2015 puisque la règle prévoit les mêmes modalités de tarification que celle-ci. 7.41 Activités…

s’harmoniser avec celle de l’entente conclue avec la France en 2015 puisque la règle prévoit les mêmes modalités de tarification que celle-ci. 7.41 Activités…

es Budget de dépenses 2025-2026 17 Dans la mesure où les dépenses à pourvoir sont effectuées aux mêmes fins que celles pour lesquelles une provision a été…

ls de développer des partenariats durables avec les différentes organisations œuvrant auprès des mêmes clientèles. Elles permettent également d’améliorer…

aux attributs naturels de se perpétuer ou de se recréer avec le temps. Les territoires inscrits au registre des aires protégées, les secteurs inaccessibles…