Résultats de la recherche
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Fiche d’auto-inspection - Absences d’empêchement
pdf 95 Ko auto-insp-absences-empechement.pdf
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SJ-1139 (2016-04) - Déclaration sous serment
pdf 228 Ko sj1139.pdf
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Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel en matière jeunesse
pdf 377 Ko 20240717_Reponse_demande_acces_2425-54_DPCP.pdf
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Demande d'accès à l'information 202208-44
pdf 373 Ko 202208-44_REP.pdf
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Forêt ancienne du Lac-de-la-Loutre, pessière rouge à sapin
pdf 396 Ko foret-ancienne-lac-loutre.pdf
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Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 4
pdf 8,92 Mo MEFQ_partie_4_2026.pdf
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Aide-mémoire sur LES CADEAUX, LES MARQUES D’HOSPITALITÉ ET LES AUTRES AVANTAGES
pdf 182 Ko aide-memoire-cadeaux-autres-avantages.pdf
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Instructions portant sur l’utilisation des fichiers de saisie des données énergétiques - Guide pour les ministères et organismes gouvernementaux 2025
pdf 660 Ko instructions-utilisation-fichiers-saisie-donnees-energetiques.pdf
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Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs_Exigences en contexte d’enseignement à la maison
pdf 1,50 Mo Guide-exigences-enseignement-maison.pdf
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Le projet de règlement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l'enfance
pdf 0,97 Mo fiche-synthese_rasgee_202406.pdf
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