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Complément aux réponses incluses au cahier de demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle, diffusé pour l'Étude des crédits budgétaires 2024-2025 du ministère de l'Éducation, volet Éducation primaire, secondaire (incluant l

pdf 301 Ko 24-93_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 10 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 17 juin 2024

Guide de création - Document Word 2013 accessible

docx 1,80 Mo GA-avant-projet-volet1-patrimoine.docx

_Toc76726301][bookmark: _Toc76726470][bookmark: _Toc104367800]Coordonnées Demandeur : Adresse postale : Téléphone : Courriel : Site Web : 6 [bookmark:…

Mise à jour : 27 mai 2022

Formulaire de déclaration des ventes de pesticides des classes 1 à 3B

xlsx 62 Ko formulaire-ventes-pesticides-permis-sous-categorie-b1.xlsx

ventes fictives. Ce tableau illustre la façon dont il doit être rempli. Adressez vos questions ou vos commentaires par courriel à :…

Mise à jour : 28 mars 2025

Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sé

pdf 752 Ko 23-304_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 octobre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 26 octobre 2023

Demande diverses informations concernant le 22,9m$ octroyé pour appuyer les organismes communautaires.

pdf 467 Ko AI_M20242761_demande_infos_argent_appui_org.pdf

client et de l’amélioration continue PAR COURRIEL Québec, le 10 juin 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents, reçue le 6 mars 2024, par…

Mise à jour : 12 juin 2024

Demande copie de tous les documents et ou statistique/donnée permettant de répondre à différentes questions concernant l’utilisation des services infonuagiques au sein du MESS pour la période de 2018-2025.

pdf 253 Ko AI_M20253124_demande_copie_doc_stats_permettant_repondre_questions_utilisation_serv_infonuagique.pdf

Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 3 mars 2025 Nous donnons suite à…

Mise à jour : 5 mars 2025

Demande statistiques agrégées sur les références à une formation par l’autorité désignée AA25 transmises par Services Québec à Service Canada, pour la période 2020 à 2025, particulièrement les formations universitaires de 1er cycle.

pdf 3,63 Mo AI_M20253375_Demande_STAT_2020-2025.pdf

Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 10 février 2026 Bonjour,…

Mise à jour : 10 février 2026

Demande diverses informations concernant les mesures de conciliation travail-famille.

pdf 333 Ko AI_demande_info_conciliation_famille.pdf

Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 14 février 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents reçue par c…

Mise à jour : 19 février 2024

RA-documents-portant-sur-enjeu-du-prix-de-essence-et-possibles-ramifications.pdf

pdf 2,01 Mo RA-documents-portant-sur-enjeu-du-prix-de-essence-et-possibles-ramifications.pdf

646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 4 juin 2024 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « toute…

Mise à jour : 8 juillet 2024

RA_20260313-projet-general-dynamics.pdf.pdf

pdf 2,15 Mo RA_20260313-projet-general-dynamics.pdf.pdf

Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 13 mars 2026

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Demande diverses informations concernant le 22,9m$ octroyé pour appuyer les organismes communautaires.

Demande copie de tous les documents et ou statistique/donnée permettant de répondre à différentes questions concernant l’utilisation des services infonuagiques au sein du MESS pour la période de 2018-2025.

Demande statistiques agrégées sur les références à une formation par l’autorité désignée AA25 transmises par Services Québec à Service Canada, pour la période 2020 à 2025, particulièrement les formations universitaires de 1er cycle.

Demande diverses informations concernant les mesures de conciliation travail-famille.

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