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Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

mesure des réalisations comprend un suivi de résultats intermédiaires au 31 décembre et des résultats finaux au 30 juin. Tableau 6 Indicateurs de suivi des …

Mise à jour : 21 janvier 2022

Mémoire concernant le Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 736 Ko 2025-0205_memoire.pdf

d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025 qui établit trois objectifs gouvernementaux de réduction du fardeau administratif des entreprises d’ici…

Mise à jour : 5 février 2026

Volumétrie des causes criminelles ouvertes avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies (2010, 2015, 2018 à 2024) - BSM-2025-005003

pdf 1,19 Mo DAI_no_BSM-2025-005003.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 15 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Conduite avec facultés affaiblies N/Réf. : BSM-…

Mise à jour : 22 avril 2025

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5,71 Mo 25-556_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 3 novembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 12 novembre 2025

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mo 25-105_Diffusion-1.pdf

s-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025 2 Pour l’année scolaire 2024-2025, seuls les paramètres initiaux sont…

Mise à jour : 23 juin 2025

Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

pdf 1,89 Mo 25-557_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 novembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 4 décembre 2025

Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et effets interactifs

pdf 532 Ko effet-rebond-multiplicateur-interactifs.pdf

GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en œuvre Septembre 2025 Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

pdf 532 Ko aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf

GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en œuvre Septembre 2025 Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 94 Ko recuperation_valorisation_produits_entreprises_memoire.pdf

de ces programmes devront rendre compte annuellement des résultats à RECYC-QUÉBEC et lui présenter, tous les cinq ans, un bilan des résultats de leur…

Mise à jour : 14 octobre 2021

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

pdf 1,76 Mo reafie-consultation-2026-03-11-encadrement-activites-va.pdf

d’activité en fonction de leur impact sur l’environnement, édicté par le décret numéro 720-2025 du 11 juin 2025, est de nouveau modifié par l’insertion,…

Mise à jour : 11 mars 2026

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Mémoire concernant le Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

Volumétrie des causes criminelles ouvertes avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies (2010, 2015, 2018 à 2024) - BSM-2025-005003

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et effets interactifs

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

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