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d’auteur perçues et distribuées en 2014-2015 au Canada par la société de gestion collective SOCAN et proportion des redevances distribuée à des ayants droit…

de taxes auquel votre organisme a droit de Revenu Québec : Pourcentage du remboursement de taxes auquel votre organisme a droit de l’Agence du revenu du …

Odile Agence du revenu du Québec Vice-présidente à la Direction générale des particuliers 217 754 Séjour: 1 622 $ Mensuelle Frais de fonction: 3 450 $…

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accréditives destiné à l’exploration effectuée au Canada pour des minéraux AUTRES que des minéraux critiques déterminés1 (au 10 novembre 2025) Revenu…

: 365 $ + 10 % du revenu d’emploi jusqu’à concurrence de 285 $ par mois. • Étudiante ou étudiant réputé inscrit et ne résidant pas chez ses parents* Par mois…

536 920,00 $ Volet 2 : SERTI PLACEMENT TI INC. Montréal 1 747 900,00 $ Volet 6 : FUJITSU CONSEIL (CANADA) INC. Québec 2 118 270,00 $ 2 Ministère de la…

la SQ * Dépôt médical Canada Inc Laval 399 500,00 $ 399 500,00 $ 399 500,00 $ NA Bertrand Ross (représentant Burlington Fabrics/Elevate Textiles) Blainville…

du site Berceau du Canada à Gaspé La Ville de Gaspé a adopté un règlement sur les PIIA (Ville de Gaspé, 2012) pour le secteur des rues de la Reine, Harbour…

par le biais d’une étude de dossiers et d’une visite des lieux. Aucun échantillonnage des sols ou des eaux souterraines n’est réalisé lors d’une EES phase 1.…